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PROCÈS-VERBAUX
LE LUNDI 28 OCTOBRE 1996
(Séance no 33)
(Séance no 33)
[Traduction]
Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 8 h 31, à l'hôtel Explorer, Yellowknife, Territoires du Nord-Ouest, sous la présidence de Réginald Bélair.
Membres du Comité présents: Dave Chatters, Marlene Cowling, Benoît Serré et Bob Wood.
Membre suppléant présent: Gérard Asselin pour René Canuel.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Peter Berg, attaché de recherche.
Témoins: De la «Inuvialuit Community Economic Development Corporation»: Patrick Schmidt, directeur. Du gouvernement des Territoires du Nord-Ouest: Gary Singer, directeur, Planification stratégique. De la Chambre de commerce des Territoires du Nord-Ouest: Bob Brooks, directeur général. Du «N.W.T. Co-operative Business Development Fund»: Greg O'Neill, directeur des opérations. De l'Association des municipalités des Territoires du Nord-Ouest: Maire Denis Bevington, président. De la «N.W.T. Chamber of Mines»: Mike Vaydik, directeur général. De la Société de développement des Territoires du Nord-Ouest: Doug Anguish, directeur de la commercialisation. De «Gwich'in Renewable Resource Board»: Peter Clarkson, directeur général. De la Chambre des commerce de Yellowknife: Gabrielle Decorby, présidente; Daniel Adam, président, Comité du développement commercial; Steven Richards, ancien président. De la «N.W.T. Arctic Tourism Association»: Charles Furlong, président; Arlene Carmichael, directrice; Eric Yaxley, directeur. De la «Denendeh Development Corporation»: Margaret Gorman, directrice générale. Du Comité canadien des ressources arctiques: Kevin O'Reilly, directeur de la recherche.
Conformément au mandat que lui confère le paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité étudie les ressources naturelles et le développement rural (Voir le Procès-verbal et témoignages du mardi 7 mai 1996, fascicule no 1).
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
À 12 h 00, le Comité suspend ses travaux.
À 13 h 04, le Comité reprend ses travaux.
À 15 h 24, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE MARDI 29 OCTOBRE 1996
(Séance no 34)
(Séance no 34)
Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 9 h 05, à l'hôtel Sawridge, Fort McMurray, Alberta, sous la présidence d'Andy Mitchell (président).
Membres du Comité présents: Réginald Bélair, Dave Chatters, Marlene Cowling, Benoît Serré et Bob Wood.
Membre suppléant présent: Gérard Asselin pour René Canuel.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Peter Berg, attaché de recherche.
Témoins: De «Syncrude»: Philip Lechambre, administrateur supérieur des affaires financières. De la Municipalité régionale de Wood Buffalo: Maire Guy Boutilier; Jim Carberry, adjoint du maire. De «Suncor»: Terrance J. Bachynski, directeur, Approbations des projets. De la Première nation crie Mikisew: Lawrence Courtoreille. De la Chambre de commerce de Fort McMurray: Carolyn Baikie, directrice générale; Katy Wood, présidente; Tim Walsh, directeur. De l'Université de l'Alberta: Edward J. Chambers, «Western Centre for Economic Research». Du ministère de l'Agriculture, de l'Alimentaire et du Développement rural (Alberta): Keith Price, chef, Direction des initiatives rurales.
Conformément au mandat que lui confère le paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité étudie les ressources naturelles et le développement rural (Voir le Procès-verbal et témoignages du mardi 7 mai 1996, fascicule no 1).
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
À 10 h 40, le Comité suspend ses travaux.
À 10 h 46, le Comité reprend ses travaux.
À 12 h 58, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE MERCREDI 30 OCTOBRE 1996
(Séance no 35)
(Séance no 35)
Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 9 h 06, à l'auberge Prince Albert Inn, Prince-Albert, Saskatchewan, sous la présidence d'Andy Mitchell (président).
Membres du Comité présents: Réginald Bélair, Dave Chatters, Marlene Cowling, Benoît Serré et Bob Wood.
Membre suppléant présent: Gérard Asselin pour René Canuel.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Peter Berg, attaché de recherche.
Témoins: De la Chambre de commerce de Prince-Albert: John Mitchell, président, Comité des ressources naturelles. De la «Saskatchewan Labour Force Development Board»: Roman Orynik, représentant du Groupe de référence des entreprises; Conrad Pura, représentant syndical. Du «Saskatchewan Wheat Pool»: Neil Ketilson, coordinateur, chargé du programme de gérance. De la Société de développement de Prince-Albert: Trevor Ives, directeur général. De la «Saskatchewan Council for Community Development»: Linda Pipke, directrice générale; Mick Ozeroff, président; Joan Corneil, membre du personnel de direction; Louis Hradecki, membre du personnel de direction. De Weyerhaeuser Canada Limited: Steve Smith, vice-président et directeur de «Timberlands». Du «Saskatchewan Women's Agricultural Network»: Noreen Johns, directrice générale. De la Société de développement Kitsaki: David McIlmoyl, directeur général.
Conformément au mandat que lui confère le paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité étudie les ressources naturelles et le développement rural (Voir le Procès-verbal et témoignages du mardi 7 mai 1996, fascicule no 1).
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
À 13 h 02, le Comité suspend ses travaux.
À 13 h 50, le Comité reprend ses travaux.
À 15 h 14, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE JEUDI 31 OCTOBRE 1996
(Séance no 36)
(Séance no 36)
Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 8 h 35, à l'auberge Westwood Inn, Swan River, Manitoba, sous la présidence d'Andy Mitchell (président).
Membres du Comité présents: Réginald Bélair, Dave Chatters, Marlene Cowling, Benoît Serré et Bob Wood.
Membre suppléant présent: Gérard Asselin pour René Canuel.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Peter Berg, attaché de recherche.
Témoins: Du «Manitoba Women's Institute»: Barbara Steinwandt, présidente. Du «Russell Group»: Ron Clement; Rob Bruce-Barron. Du Collège communautaire Keewatin: Jeff Stepaniuk, instructeur, Programme de gestion des ressources naturelles. De «Forest Capital Canada»: Bernice Palaniuk, présidente du comité; Nick Walker, président, Spruce Products Ltd. De «Gateway North»: Darryl Balasko, directeur associé. Du Collège communautaire Assiniboine, Brandon: Donna Campbell, coordinatrice de la commercialisation, Programme de développement rural. De «LakeView Investments: Danny Chartrand, gestionnaire des activités commerciales. De «Keystone Agriculture Producers»: Don Dewar, deuxième vice-président.
Conformément au mandat que lui confère le paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité étudie les ressources naturelles et le développement rural (Voir le Procès-verbal et témoignages du mardi 7 mai 1996, fascicule no 1).
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
À 9 h 20, le Comité suspend ses travaux.
À 9 h 35, le Comité reprend ses travaux.
À 10 h 32, le Comité suspend ses travaux.
À 10 h 43, le Comité reprend ses travaux.
À 13 h 54, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE VENDREDI 1er NOVEMBRE 1996
(Séance no 37)
(Séance no 37)
Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 9 heures, au Algonquin Banquet Center, Huntsville, Ontario, sous la présidence d'Andy Mitchell (président).
Membres du Comité présents: Marlene Cowling, Benoît Serré et Bob Wood.
Membre suppléant présent: Gérard Asselin pour René Canuel.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Peter Berg, attaché de recherche.
Témoins: De la Société de développement des entreprises de la région de Parry Sound: Bill Spinney, agent de développement économique; Tim West, président. De «Almaguin 2000 Economic Development Agency»: A.R. Fedeli, agent. De «Community Business Development Corporation»: Sylvia Purdon; Hugh Fairfield, président; Don Forsyth, directeur général. De Tourisme Muskoka: Randy Clark, directeur de la commercialisation. De la Municipalité du district de Muskoka: Gord Adams, président du district. De la Fondation Héritage de Muskoka: Don Gordon, directeur général. De «Huntsville Pioneer Village»: John Finley, directeur général. D'Initiative fédérale du développement du Nord de l'Ontario: Louise Paquette. De«Panolam Industries»: Greg Smith, vice-président, directeur général. De «Tembec Forest Products»: Kenton Martin, vice-président et directeur général. De Bell Canada: Ray Lacroix, sous-directeur, Relations gouvernementales. De «Steamship and Historical Society»: Russ Brown, directeur général.
Conformément au mandat que lui confère le paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité étudie les ressources naturelles et le développement rural (Voir le Procès-verbal et témoignages du mardi 7 mai 1996, fascicule no 1).
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
À 11 h 55, le Comité suspend ses travaux.
À 13 h 16, le Comité reprend ses travaux.
À 16 h 20, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE LUNDI 4 NOVEMBRE 1996
(Séance no 38)
(Séance no 38)
Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 9 h 30, à Amos, Québec, à l'hôtel Amosphère, sous la présidence d'Andy Mitchell (président).
Membres du Comité présents: Marlene Cowling, Bernard Deshaies, Julian Reed et Bob Ringma.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Jean-Luc Bourdages, attaché de recherche.
Témoins: De l'Union des producteurs agricoles: Rosaire Mongrain, président. Du Conseil de bande Abitibiwinni: Harry McDougall, chef de bande. De Solidarité rurale: François Lemieux, président. De l'Association des prospecteurs du Québec: Gratien Gélinas, directeur général. De l'Association forestière de l'Abitibi-Témiscamingue: Norman Talbot, président. De la Chambre de commerce de Val-d'Or: Nicole Brien, directrice générale; Daniel Deschambault, président. De l'Association touristique régionale: Louis Laliberté, directeur général. Du Conseil de développement régional de l'Abitibi-Témiscaminque: André Brunet, président du Conseil. De la Chambre de commerce d'Amos: Patrice Maltais, président. De la Municipalité de Sullivan: Lucie Blais, conseillère.
Conformément au mandat que lui confère le paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité étudie les ressources naturelles et le développement rural (Voir le Procès-verbal et témoignages du mardi 7 mai 1996, fascicule no 1).
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
À 12 heures, le Comité suspend ses travaux.
À 13 h 34, le Comité reprend ses travaux.
À 16 h 45, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE MARDI 5 NOVEMBRE 1996
(Séance no 39)
(Séance no 39)
Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 9 h 03, à l'hôtel Howard Johnson, à Edmunston, au Nouveau-Brunswick, sous la présidence d'Andy Mitchell (président).
Membres du Comité présents: Marlene Cowling, Bernard Deshaies, Julian Reed et Bob Ringma.
Autre député présent: Pierrette Ringuette-Maltais.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Jean-Luc Bourdages, attaché de recherche.
Témoins: De Madawaska Forests Products Marketing Board: Claude Pelletier, directeur général. De l'Université Mount Allison: John Higham, directeur. Du Conseil économique du Nouveau-Brunswick: Joanne Losier, directrice générale; Anne Bertrand, présidente. De la Commission industrielle du Nord-Ouest: Réno Pelletier, directeur gnéral. Du Comité de la Grappe industrielle: Gérald Clavette, président. De la Chambre de commerce des provinces de l'Atlantique: Steven Eagles, président.
Conformément au mandat que lui confère le paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité étudie les ressources naturelles et le développement rural (Voir le Procès-verbal et témoignages du mardi 7 mai 1996, fascicule no 1).
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
À 12 h 45, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE MERCREDI 6 NOVEMBRE 1996
(Séance no 40)
(Séance no 40)
Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 9 h 30, à l'hôtel Delta Sydney, Sydney, Nouvelle-Écosse, sous la présidence d'Andy Mitchell (président).
Membres du Comité présents: Marlene Cowling, Bernard Deshaies, Julian Reed et Bob Ringma.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Jean-Luc Bourdages, attaché de recherche.
Témoins: De la Chambre de commerce du Cap-Breton: Robert Sampson, président. De la «Strait Highlands Regional Development Authority»: René Aucoin, agent de développement économique; Francis Gillies, Développement des ressources naturelles. De la «United Mine Workers of America»: Steven Drake, président. De la «Inverness and Victoria County Federation of Agriculture»: Fraser Hunter, directeur. De la «Guysborough County Regional Development Authority»: Gordon MacDonald, directeur général. De «New Dawn Enterprises»: Rankin MacSween, président; Lisa Jacobs, chercheur; Ora McManus, directeur, Projets spéciaux. Du «University College of Cape Breton»: Mike Gurstein, professeur. De «BCA Holdings»: Greg MacLeod, président du Conseil.
Conformément au mandat que lui confère le paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité étudie les ressources naturelles et le développement rural (Voir le Procès-verbal et témoignages du mardi 7 mai 1996, fascicule no 1).
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
Il est convenu,--Que le Comité assume les frais d'un déjeuner de travail.
À 14 h 10, le Comité suspend ses travaux.
À 14 h 15, le Comité reprend ses travaux.
À 16 h 02, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE JEUDI 7 NOVEMBRE 1996
(Séance no 41)
(Séance no 41)
Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 9 h 02, à l'auberge Labrador Inn, Goose Bay, Terre-Neuve, sous la présidence d'Andy Mitchell (président).
Membres du Comité présents: Marlene Cowling, Bernard Deshaies, Julian Reed et Bob Ringma.
Autre député présent: Laurence O'Brien.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Jean-Luc Bourdages, attaché de recherche.
Témoins: De «Happy Valley-Goose Bay»: Harry Baikie, maire. De la «Labrador Inuit Development Association»: Fred Hall, directeur général. Du «Hopedale Community Council»: Ches Piercy, conseiller; Diane Flowers, conseillère. De la «Labrador North Chamber of Commerce»: John Fleet, président. De la «Southeastern Aurora Development Association»: Byron Rumbolt, directeur. Du «Citizens Committee for Improved Health Care: Mike Barnes, président. Du «Combined Councils of Labrador»: Judy O'Dell, vice-présidente, Région centrale du Labrador; Joe Roberts, président; Al Thoms, vice-président. De la Corporation de développement économique: John Hickey, directeur. Du «Combined Councils of Rigolet»: Charlotte Wolfrey, directrice des services; Richard Rich, maire. De la ville de Cartwright: Jessie Bird, maire adjoint; Allen Dyson, conseiller. De l'Association des Métis du Labrador: Carter Russell, représentant.
Conformément au mandat que lui confère le paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité étudie les ressources naturelles et le développement rural (Voir le Procès-verbal et témoignages du mardi 7 mai 1996, fascicule no 1).
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
À 14 h 47, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE MARDI 19 NOVEMBRE 1996
(Séance no 42)
(Séance no 42)
Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 11 h 10, dans la salle 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence d'Andy Mitchell (président).
Membres du Comité présents: Réginald Bélair, René Canuel, Dave Chatters, Marlene Cowling, Bernard Deshaies, Julian Reed et Roseanne Skoke.
Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Peter Berg et Jean-Luc Bourdages, attachés de recherche.
Témoins: De la Société du crédit agricole: Max Pierce, vice-président général et économiste en chef; John van Abbema, vice-président, Région de l'Est. D'Inco Limitée: David Allen, vice-président, Affaires publiques et gouvernementales.
Conformément au mandat que lui confère le paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité étudie les ressources naturelles et le développement rural (Voir le Procès-verbal et témoignages du mardi 7 mai 1996, fascicule no 1).
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
À 12 h 40, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE JEUDI 21 NOVEMBRE 1996
(Séance no 43)
(Séance no 43)
Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 11 h 04, dans la salle 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence d'Andy Mitchell (président).
Membres du Comité présents: Réginald Bélair, Marlene Cowling, Bernard Deshaies, Julian Reed et Darrel Stinson.
Membres suppléants présents: Murray Calder pour Bob Wood; Wayne Easter pour David Iftody.
Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Peter Berg, attaché de recherche.
Témoins: D'Industrie Canada, Bureau de l'entrepreneurship et de la petite entreprise: Peter Sagar, directeur général; Peter Webber, chef d'équipe; Dean Knudson, conseiller politique. De l'Office canadien de commercialisation du poulet: Lloyd Sandercock, président; John Maaskant, premier vice-président; André Gravel, deuxième vice-président; Cynthia Currie, directrice générale.
Conformément au mandat que lui confère le paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité étudie les ressources naturelles et le développement rural (Voir le Procès-verbal et témoignages du mardi 7 mai 1996, fascicule no 1).
Peter Sagar fait une déclaration et, avec Peter Webber, répond aux questions.
Lloyd Sandercock, John Maaskant et André Gravel font des déclarations et répondent aux questions.
À 13 heures, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE MARDI 26 NOVEMBRE 1996
(Séance no 44)
(Séance no 44)
Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 11 h 06, dans la pièce 705 La Promenade, sous la présidence d'Andy Mitchell (président).
Membres du Comité présents: Réginald Bélair, Bernard Deshaies, Julian Reed, Bob Ringma, Benoît Serré et Bob Wood.
Membre suppléant présent: Geoff Reagan pour Marlene Cowling.
Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Peter Berg et Jean-Luc Bourdages, attachés de recherche.
Témoins: Du Comité forestier de Mattawa et environs: Michael G. Brophy, président; Wilston (Bill) Steer, éducateur et environnementaliste, Conseil scolaire de Nipissing; Carmen Demarco, consultante. De la «British Columbia Shellfish Growers Association»: Ruth Salmon, directrice exécutive. De la «B.C. Salmon Farmers Association»: Marcel Gijssin, représentant.
Conformément au mandat que lui confère l'article 108(2) du Règlement, le Comité réalise une étude sur les ressources naturelles et le développement rural (Voir le Procès-verbal et témoignages du mardi 7 mai 1996, fascicule no 1).
Michael Brophy, Ruth Salmon et Marcel Gijssin présentent des exposés et, avec les autres témoins, répondent aux questions.
À 12 h 33, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE MERCREDI 27 NOVEMBRE 1996
(Séance no 45)
(Séance no 45)
Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit à 15 h 35, dans la salle 705, La Promenade, sous la présidence d'Andy Mitchell (président).
Membres du Comité présents: Réginald Bélair, Dave Chatters, Marlene Cowling, Bernard Deshaies, Julian Reed, Benoît Serré et Bob Ringma.
Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Peter Berg et Jean-Luc Bourdages, attachés de recherche.
Témoins: De l'Association canadienne des coopératives: Linden Hillier, directeur général; Mary Pat MacKinnon, directeur, Politique.
Conformément au mandat que lui confère le paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité étudie les ressources naturelles et le développement rural (Voir le Procès-verbal et témoignages du mardi 7 mai 1996, fascicule no 1).
Linden Hillier fait une déclaration et, avec l'autre témoin, répond aux questions.
À 16 h 24, le Comité étudie ses travaux futurs à huis clos.
À 16 h 29, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE JEUDI 28 NOVEMBRE 1996
(Séance no 46)
(Séance no 46)
Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit à 11 h 55, dans la salle 705, La Promenade, sous la présidence d'Andy Mitchell (président).
Membres du Comité présents: Réginald Bélair, René Canuel, Marlene Cowling, Julian Reed, Bob Ringma et Benoît Serré.
Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Peter Berg et Jean-Luc Bourdages, attachés de recherche.
Témoins: D'Industrie Canada: Pour le tourisme: Francine Boivin, vice-présidente, Compétitivité de l'industrie; Pour l'Infrastructure des télécommunications: Richard Simpson, Directeur général, Secrétariat du Comité consultatif sur l'autoroute de l'information; Len St. Aubin, directeur par intérim, Analyse industrielle et réglementaire; Pour le Programme d'accès communautaire: Wayne Tosh, directeur, Promotion des sciences et Affaires universitaires.
Conformément au mandat que lui confère le paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité étudie les ressources naturelles et le développement rural (Voir le Procès-verbal et témoignages du mardi 7 mai 1996, fascicule no 1).
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
À 13 h 25, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE MARDI 3 DÉCEMBRE 1996
(Séance no 47)
(Séance no 47)
Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 11 h 05, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence d'Andy Mitchell (président).
Membres du Comité présents: Réginald Bélair, Marlene Cowling, Bernard Deshaies, David Iftody, Julian Reed, Benoît Serré, Darrel Stinson et Peter Thalheimer.
Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Peter Berg et Jean-Luc Bourdages, attachés de recherche.
Témoins: Du ministère des Transports: André Pageot, directeur général, Politiques maritimes; Brian E. Hicks, conseiller principal en politiques, Génie routier et environnement, Politiques et programmes routiers; J.E. (Jed) Cochrane, chef, Transport ferroviaire des marchandises, Politiques ferroviaires et programmes; Brian Fogarty, chef, Secrétariat des cessions. Du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien: Paul Cuillerier, directeur général intérimaire, Direction générale des terres et de l'environnement, Services fonciers et fiduciaires; Peter Wyse, gestionnaire principal de projet, Direction générale de l'environnement et des ressources naturelles.
Conformément au mandat que lui confère l'article 108(2) du Règlement, le Comité réalise une étude sur les ressources naturelles et le développement rural (Voir le Procès-verbal et témoignages du mardi 7 mai 1996, fascicule no 1).
André Pageot et Paul Cuillerier présentent des exposés et, avec les autres témoins, répondent aux questions.
À 12 h 30, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE MERCREDI 4 DÉCEMBRE 1996
(Séance no 48)
(Séance no 48)
Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 15 h 24, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Peter Thalheimer (vice-président).
Membres du Comité présents: Réginald Bélair, Dave Chatters, Marlene Cowling, Bernard Deshaies, David Iftody, Benoît Serré et Bob Wood.
Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Peter Berg et Jean-Luc Bourdages, attachés de recherche.
Témoins: De la Fédération canadienne des entreprises indépendantes: Garth Whyte, vice-président, Affaires nationales et Recherches; Pierre Cléroux, vice-président, Québec; Peter O'Brien, directeur exécutif, Provinces de l'Atlantique; Dan Kelly, directeur des Affaires provinciales, Manitoba.
Conformément au mandat que lui confère l'article 108(2) du Règlement, le Comité réalise une étude sur les ressources naturelles et le développement rural (Voir le Procès-verbal et témoignages du mardi 7 mai 1996, fascicule no 1).
Les témoins présentent des exposés et répondent aux questions.
À 16 h 10, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE JEUDI 5 DÉCEMBRE 1996
(Séance no 49)
(Séance no 49)
Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 11 heures, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence d'Andy Mitchell (président).
Membres du Comité présents: Réginald Bélair, Marlene Cowling, Bernard Deshaies, Julian Reed, Bob Ringma, Benoît Serré, Peter Thalheimer et Bob Wood.
Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Peter Berg et Jean-Luc Bourdages, attachés de recherche.
Témoins: De l'Agence de promotion économique du Canada Atlantique: Peter Estey, vice-président, Programmes et développement. De la Diversification de l'économie de l'Ouest: Maryantonett Flumian, sous-ministre adjointe principale. Du Bureau fédéral de développement régional (Québec): François Gauthier, sous-ministre adjoint intérimaire, Stratégie et Liaison.
Conformément au mandat que lui confère l'article 108(2) du Règlement, le Comité réalise une étude sur les ressources naturelles et le développement rural (Voir le Procès-verbal et témoignages du mardi 7 mai 1996, fascicule no 1).
Les témoins présentent des exposés et répondent aux questions.
À 12 h 10, la séance est suspendue.
À 12 h 50, la séance reprend.
À 13 h 29, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
Le greffier du Comité
Roger Préfontaine