PROCÈS-VERBAUX
LE JEUDI 26 SEPTEMBRE 1996
(Séance no 22)
(Séance no 22)
[Traduction]
Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à 9 h 05, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, pour élire un président.
Membres du Comité présents: René Canuel, Harold Culbert, John Cummins, Stan Dromisky, Joe McGuire, Ted McWhinney et Derek Wells.
Membres suppléants présents: Stéphan Tremblay pour Yvan Bernier; Roseanne Skoke pour Lawrence O'Brien; Jack Frazer pour Mike Scott; Don Boudria pour Harry Verran.
Membre associé présent: Diane Ablonczy.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Alan Nixon, attaché de recherche.
Conformément au mandat que lui confère l'article 106(1) et (2) du Règlement, le Comité procède à l'élection d'un président et de vice-présidents.
Le greffier du Comité préside l'élection du président du Comité.
Sur motion de Stan Dromisky, appuyé par Don Boudria, il est convenu,--Que Joe McGuire assume la présidence du Comité.
En conséquence, Joe McGuire occupe le fauteuil du Comité.
Jack Frazer propose,--Que John Cummins soit élu vice-président du Comité.
Après débat, la motion mise aux voix est rejetée par le vote suivant:
POUR
John Cummins
Jack Frazer--2
CONTRE
Don Boudria
Ted McWhinney
René Canuel
Roseanne Skoke
Stan Dromisky
Derek Wells--6
René Canuel propose,--Que Yvan Bernier soit élu vice-président du Comité in absentia.
Après débat, la motion mise aux voix est adoptée.
Sur motion de Don Boudria, il est convenu,--Que Derek Wells soit élu vice-président du Comité.
Le Comité discute de ses futurs travaux.
À 9 h 27, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE JEUDI 3 OCTOBRE 1996
(Séance no 23)
(Séance no 23)
[Traduction]
Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à 9 h 03, dans la pièce 705 de l'immeuble La Promenade, sous la présidence de Joe McGuire (président).
Membres du Comité présents: Yvan Bernier, Harold Culbert, Stan Dromisky, Joe McGuire, Ted McWhinney et Derek Wells.
Membres suppléants présents: Diane Ablonczy pour John Cummins; Dale Johnston pour Mike Scott.
Membre associé présent: Elsie Wayne.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Alan Nixon, attaché de recherche.
Témoins: Du ministère du Développement des ressources humaines: Norine Smith, sous-ministre adjointe; Gordon McFee, directeur général intérimaire, Politique d'assurance; Doris Beeman, conseillère principale en matière de politique, Assurance. Du ministère des Pêches et des Océans: David Bevan, directeur général, Conservation et protection; Jacque Robichaud, directeur général, Gestion des ressources; Kathryn Bruce, directrice, Recherche sur les pêches.
Conformément au mandat que lui confère l'article 108(2) du Règlement, le Comité examine l'étude sur la restructuration du secteur de la pêche: règles de l'assurance-emploi, surveillance et application des règlements, et état des stocks du poisson de fond.
Norine Smith présente un exposé et, avec les témoins, répond aux questions.
David Bevan et Kathryn Bruce présentent des exposés et, avec le témoin, répondent aux questions.
À 11 h 45, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE MARDI 8 OCTOBRE 1996
(Séance no 24)
(Séance no 24)
[Traduction]
Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à 9 h 10, dans la pièce 701 de l'immeuble La Promenade, sous la présidence de Joe McGuire (président).
Membres du Comité présents: Yvan Bernier, Harold Culbert, John Cummins, Joe McGuire, Ted McWhinney et Derek Wells.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Alan Nixon, attaché de recherche.
Témoins: Du ministère de la Justice: Charles Price, conseiller juridique principal, Section du droit des autochtones. Du ministère des Pêches et des Océans: Pat Chamut, sous-ministre adjoint, Gestion des pêches; Edward Gale, directeur général, Affaires autochtones, Gestion des pêches.
Conformément au mandat que lui confère l'article 108(2) du Règlement, le Comité étudie la Stratégie de pêche autochtone sur des questions relatives aux décisions de la Cour suprême concernant les pêches autochtones.
Charles Price et Pat Chamut présentent des exposés et, avec l'autre témoin, répondent aux questions.
À 11 h 10, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE MARDI 5 NOVEMBRE 1996
(Séance no 25)
(Séance no 25)
[Traduction]
Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à 9 h 10, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Joe McGuire (président).
Membres du Comité présents: Yvan Bernier, Stan Dromisky, Joe McGuire, Ted McWhinney et Harry Verran.
Membres suppléants présents: Geoff Regan pour Harold Culbert, Diane Ablonczy pour Mike Scott.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Alan Nixon, attaché de recherche.
Témoins: Du ministère des Pêches et des Océans: Marie Tobin, directrice générale, Analyse politique et économique; Lorne W. Anderson, analyste principal de politique, Élaboration de la politique économique. Du ministère du Développement des ressources humaines: Marcel Nouvet, directeur exécutif, Initiatives spéciales; Sharon Silver-Gitlin, chef, Stratégie du poisson de fond de l'Atlantique.
Conformément au mandat que lui confère l'article 108(2) du Règlement, le Comité étudie la Stratégie du poisson de fond de l'Atlantique.
Marcel Nouvet et Marie Tobin présentent des exposés et, avec les autres témoins, répondent aux questions.
À 11 h 05, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
Le greffier du Comité
Eugene Morawski
LE MERCREDI 27 NOVEMBRE 1996
(Séance no 26)
(Séance no 26)
[Traduction]
Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à 15 h 30, dans la pièce 701 de l'immeuble La Promenade, sous la présidence de Joe McGuire (président).
Membres du Comité présents: Harold Culbert, Joe McGuire, Harry Verran et Derek Wells.
Membres suppléants présents: Benoît Serré pour Stan Dromisky; Roger Simmons pour Lawrence O'Brien; Diane Ablonczy pour Mike Scott.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Alan Nixon, attaché de recherche.
Témoins: Du ministère des Pêches et des Océans: Jacque Robichaud, directeur général, Gestion des ressources, Gestion des pêches; William Doubleday, directeur général, Sciences halieutiques et océaniques. Du Conseil pour la conservation des ressources halieutiques: Fred Woodman, président; Jean-Claude Brêthes, vice-président.
Conformément au mandat que lui confère l'article 108(2) du Règlement, le Comité étudie la restructuration du secteur de la pêche relativement au rapport d'octobre 1996 du Conseil pour la conservation des ressources halieutiques.
Fred Woodman fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.
Harold Culbert propose,--Que le budget du Comité soit approuvé.
Après débat, la motion mise aux voix est adoptée.
À 17 h 05, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
Greffier de Comité
Bill Farrell
LE JEUDI 12 DÉCEMBRE 1996
(Séance no 27)
(Séance no 27)
[Traduction]
Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à 9 h 10, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Joe McGuire (président).
Membres du Comité présents: Yvan Bernier, Harold Culbert, John Cummins, Stan Dromisky, Joe McGuire, Ted McWhinney, Harry Verran et Derek Wells.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Alan Nixon, attaché de recherche.
Témoins: Du ministère des Pêches et des Océans: Linda Blackwell, sous-ministre adjointe, Services intégrés; Donald Dickson, directeur général des finances et de l'administration. Du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada: Tom Hopwood, chef de projet, Projet d'amélioration des rapports au Parlement.
Conformément au mandat que lui confère l'article 108(2) du Règlement, le Comité étudie le Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1996 (Présentation améliorée des rapports au Parlement - Document pilote)
Tom Hopwood et Linda Blackwell présentent des exposés et, avec l'autre témoin, répondent aux questions.
À 10 h 35, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
Le greffier du Comité
Eugene Morawski