![Prochaine section](/Archives/Images/archivenext.gif)
CONTENU: [Ordres de renvoi] [Rapport] [Procès-verbaux] [Témoins]
CHAMBRE DES COMMUNES
Fascicule no 4 (Séances nos 35 à 49)
Le jeudi 7 novembre 1996
Le mardi 19 novembre 1996
Le mercredi 20 novembre 1996
Le jeudi 21 novembre 1996
Le mardi 26 novembre 1996
Le mercredi 27 novembre 1996
Le jeudi 28 novembre 1996
Le lundi 2 décembre 1996
Le mardi 3 décembre 1996
Le mercredi 4 décembre 1996
Le lundi 9 décembre 1996
Le mardi 10 décembre 1996
Le mercredi 22 janvier 1997
Président: Reg Alcock
Procès-verbaux du Comité permanent des
Transports
CONCERNANT:
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, une étude sur le transport, le commerce et le tourisme
Étude d'une ébauche de Document de travail sur le transport, le commerce et le tourisme
Table ronde : Document de travail sur «Le renouvellement du réseau routier national»
Projet de loi C-43, Loi modifiant la Loi sur la sécurité ferroviaire et une autre loi en conséquence
Projet de loi C-58, Loi modifiant la Loi sur la marine marchande du Canada (responsabilité en matière maritime)
Y COMPRIS:
Les quatrième et cinquième rapports à la Chambre
COMPARAÎT:
L'honorable Paul Martin,
Ministre des Finances.
L'honorable John Manley,
Ministre de l'Industrie et
Ministre responsable de la
Commission canadienne du tourisme.
L'honorable Marcel Massé,
Président du Conseil du Trésor
et Ministre responsable de
l'Infrastructure.
COMITÉ PERMANENT DES TRANSPORTS
Président: Reg Alcock
Vice-présidents: André Caron
Joe Comuzzi
Membres
Gerry Byrne
Roy Cullen
Joe Fontana
Jim Gouk
Dick Harris
Jim Jordan
Stan Keyes
Paul Mercier--(11)
Membres associés
Vic Althouse
Leon E. Benoit
Paul Crête
Antoine Dubé
Ivan Grose
Jake E. Hoeppner
Ovid L. Jackson
John Maloney
Philippe Paré
Bernard Patry
Yves Rocheleau
Anna Terrana
Stéphan Tremblay
Elsie Wayne--(14)
(Quorum 6)
Le greffier du Comité
Jacques Lahaie