PROCÈS-VERBAL
LE MARDI 4 MARS 1997
(Séance no 52)
(Séance no 52)
[Traduction]
Le Comité permanent des transports se réunit aujourd'hui à 9 h 06, dans la pièce 536 de l'immeuble Wellington, sous la présidence de Reg Alcock (président).
Membres du Comité présents: Paul Crête, Roy Cullen, Joe Fontana, Stan Keyes et Paul Mercier.
Membre suppléant présent: Darrel Stinson pour Dick Harris.
Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: John Christopher et David Cuthbertson, attachés de recherche.
Témoins: Du Secrétariat du Conseil du Trésor: Tom Hopwood, directeur, Projet d'amélioration des rapports au Parlement, Secteur de la gestion des dépenses; David Miller, secrétaire adjoint, Projet d'amélioration des rapports au Parlement, Secteur de la gestion des dépenses; Alan Winberg, secrétaire adjoint, Revue gouvernementale et Services de qualité.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d'information sur le Projet d'amélioration des rapports au Parlement.
David Miller présente un exposé et, avec Tom Hopwood et Alan Winberg, répond aux questions.
Sur motion de Stan Keyes, il est convenu,--Qu'un montant additionnel de 21 000 $ (au taux quotidien de 350 $ par jour) soit versé à David Cuthbertson pour la période allant du 6 janvier au 31 mars 1997.
À 10 h 10, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE JEUDI 6 MARS 1997
(Séance no 53)
(Séance no 53)
[Traduction]
Le Comité permanent des transports se réunit aujourd'hui à 9 h 25, dans la pièce 536 de l'immeuble Wellington, sous la présidence de Reg Alcock (président).
Membres du Comité présents: Joe Comuzzi et Stan Keyes.
Membres suppléants présents: Bill Gilmour pour Dick Harris; Yves Rocheleau pour Paul Crête.
Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: John Christopher et David Cuthbertson, attachés de recherche.
Témoins: Du ministère des Transports: Margaret Bloodworth, sous-ministre; Paul Gauvin, sous-ministre adjoint principal; Louis Ranger, sous-ministre adjoint, Politique; Ron Jackson, sous-ministre adjoint, Sécurité.
Lecture est faite de l'ordre de renvoi du jeudi 20 février 1997 concernant le budget des dépenses principal pour l'exercice se terminant le 31 mars 1998:
Il est ordonné,--Que les crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35 et 40, sous la rubrique TRANSPORTS CANADA soient renvoyés au Comité permanent des transports.
Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique TRANSPORTS.
Margaret Bloodworth présente un exposé et, avec Louis Ranger et Ron Jackson, répond aux questions.
À 10 h 45, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE MARDI 18 MARS 1997
(Séance no 54)
(Séance no 54)
[Traduction]
Le Comité permanent des transports se réunit aujourd'hui à 9 h 37, à la pièce 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Reg Alcock (président).
Membres du Comité présents: Roy Cullen, Jim Gouk, Jim Jordan, Stan Keyes et Paul Mercier.
Autre député présent: Svend Robinson.
Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: John Christopher et David Cuthbertson, attachés de recherche.
Témoins: Du «Operation Respond Institute Inc.»: Daniel M. Collins, président. Du «Department of Emergency Services, County of Erie (New York)»: Arthur J. Domino, commissaire. De l'Association internationale des pompiers: Frederick H. Nesbitt, directeur des affaires gouvernementales; Terry A. Ritchie, vice-président de district. De Transports Canada: John A. Read, directeur général, Transport des marchandises dangereuses; Michel Cloutier, chef des opérations, Canutec.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par la Chambre des communes le jeudi 20 février 1997, le Comité reprend l'étude du Budget des dépenses principal pour l'exercice se terminant le 31 mars 1998 (Voir le Procès-verbal du jeudi 6 mars 1997, séance no 53).
Le Comité reprend l'étude du crédit 1.
Daniel M. Collins fait une déclaration liminaire et répond aux questions.
Arthur J. Domino fait une déclaration liminaire et répond aux questions.
Frederick H. Nesbitt fait une déclaration liminaire et répond aux questions.
Terry A. Ritchie fait une déclaration liminaire et répond aux questions.
John A. Read fait une déclaration liminaire et répond aux questions.
À 11 h 25, le Comité suspend ses travaux jusqu'à nouvelle convocation du président.
Le greffier du Comité
Jacques Lahaie