[Enregistrement électronique]
Le mercredi 17 avril 1996
.1536 
[Français]
Le président: Bonjour, chers collègues.
M. de Savoye (Portneuf): Bonjour, monsieur Patry.
Le président: Nous sommes à une réunion du Sous-comité sur le VIH/sida du Comité permanent de la santé. Vous avez tous reçu l'ordre du jour. Le quorum est de cinq personnes. Comme nous avons quorum, nous pouvons commencer sans problème.
Aujourd'hui nous allons tout simplement discuter du point no 1, soit la séance d'organisation. Cette séance est publique et on discutera des travaux futurs à la prochaine rencontre, très probablement la semaine prochaine.
Donc, en ce qui concerne la séance d'organisation, le point no 1, vous avez tous reçu des motions de routine et je vais vous donner lecture de la première. Si vous avez tous lu les résolutions, vous avez constaté que les première, deuxième, troisième, quatrième, cinquième et sixième sont toutes des résolutions dont on traite habituellement en début de session.
M. Szabo (Mississauga-Sud): Des résolutions régulières?
Le président: Ce sont toutes des résolutions régulières, monsieur Szabo. Si les membres du comité sont d'accord, j'accepterai une proposition voulant que les motions, dûment appuyées, soient adoptés.
M. Szabo: J'en fais la proposition
Mme Gagnon (Québec): J'appuie.
La motion est adoptée
[Traduction]
Le président: La septième motion est la suivante: que conformément à l'alinéa 108.1(a) du Règlement, les témoignages recueillis par le sous-comité sur le VIH et le SIDA dans le cadre de la table ronde nationale sur l'accès aux médicaments de recherche pour des raisons humanitaires pendant la première session de la législature actuelle soient réputés avoir été recueillis par le sous-comité au cours de la session actuelle.
Qui propose cette motion?
M. Szabo: J'en fais la proposition.
[Français]
Le président: Enfin, la dernière résolution...
[Traduction]
Mme Hayes (Port Moody - Coquitlam): Monsieur le président, je ne me suis pas rendu compte que nous avions déjà voté.
Le président: Excusez-moi.
Mme Hayes: Il faudrait peut-être en discuter. Le comité a de nouveaux membres. Comment vont-ils être informés de la teneur de cette table ronde?
Le président: Tous les nouveaux membres de ce nouveau sous-comité vont recevoir tout ce qu'ont reçu les autres membres sur la table ronde. Ils recevront toute la documentation et seront donc prêts pour le début de la prochaine session.
Mme Hayes: J'ai reçu un résumé concernant l'accès aux médicaments de recherche pour des raisons humanitaires. Les nouveaux membres peuvent-ils obtenir sur demande le procès-verbal de cette discussion?
Le président: Oui, sans problème. Les membres de ce sous-comité peuvent obtenir tout ce qu'ils demandent.
Mme Hayes: Avez-vous dit que la teneur de la table ronde était disponible sur PubNet?
Le président: Oui.
Y a-t-il d'autres questions?
[Français]
Cela a été proposé par M. Szabo et appuyé par M. Robinson.
Quant à la dernière résolution, elle porte sur le budget proposé. Pour ce qui est des dépenses des témoins, on parle de 24 témoins anglophones et 15 francophones; il faut lire 24 et 24. Le coût indiqué est le coût médian de 800 $ par témoin. Ce coût comprend celui de la cinquième table ronde pour terminer le débat sur l'accès aux médicaments,
[Traduction]
... l'accès aux médicaments de recherche pour des raisons humanitaires. À la rubrique divers, on trouve également dix réunions du sous-comité à 50 $ chacune. Dans la version française, on parle de huit réunions; ça devrait être également dix. Il s'agit de la table ronde et de la troisième phase sur la discrimination. Tout y est compris et on a prévu un budget de 20 000 $ pour le sous-comité. Y a-t-il des questions concernant le budget proposé?
.1540
M. Robinson (Burnaby - Kingsway): J'ai une question qui concerne la deuxième rubrique, la conférence internationale. Peut-être pouvez-vous me renseigner. Je viens de devenir membre à plein temps du comité, ayant été nommé porte-parole de mon parti en matière de santé il y a deux mois. J'espère pouvoir participer activement aux délibérations du comité.
Je voudrais savoir si le comité a envisagé de participer à la conférence internationale de Vancouver. C'est le Canada qui sera l'hôte de cette conférence à Vancouver. Je suis certain qu'il serait avantageux, pour les membres du comité, que celui-ci y participe. Si tel est le cas, il faudrait prévoir les fonds nécessaires dans le projet de budget.
Le président: Nous parlons actuellement, monsieur Robinson, de la réunion d'organisation. Il s'agit simplement de notre sous-comité. Votre question concerne les déplacements. Ce n'est pas la même chose.
M. Robinson: S'agit-il d'un budget distinct?
Le président: Oui, c'est un budget totalement distinct. On en parlera sans doute la semaine prochaine. Le programme de la semaine prochaine comporte un sujet consacré à cette conférence internationale sur le SIDA.
M. Robinson: C'est parfait.
Le président: Il s'agit d'un autre budget. Nous parlons actuellement du budget du sous-comité sur cette table ronde et sur la discrimination pour la session en cours.
Y a-t-il d'autres questions?
[Français]
Mme Gagnon: Je n'ai pas vraiment de questions. Je pense seulement aux petites erreurs que vous m'avez mentionnées. Allez-vous rectifier le nombre des témoins en français, soit 24?
Le président: Oui. C'est 24 témoins en français et 10 réunions de sous-comité à 50 $ pour le café.
Mme Gagnon: Je propose.
M. Szabo: J'appuie.
La motion est adoptée
[Traduction]
Le président: Voilà qui met un terme à la réunion d'aujourd'hui. Mercredi prochain, vous devriez recevoir l'avis de convocation de la prochaine réunion.