Accueil des comités

Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :
Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
HUMA Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Rapport 25 - Promouvoir et encourager le bénévolat intergénérationnel

Réponse du gouvernement au Rapport 25 Mercredi 16 octobre 2024
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Rapport 13 - Apporter une aide aux autorités civiles : La protection civile et les opérations intérieures des Forces armées canadiennes

Réponse du gouvernement au Rapport 13 Vendredi 11 octobre 2024
NDDN Comité permanent de la défense nationale

Rapport 12 - L’heure du changement a sonné : Réforme de l’approvisionnement en matière de défense au Canada

Réponse du gouvernement au Rapport 12 Vendredi 11 octobre 2024
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Rapport 16 - Réformer la transition de la vie militaire à la vie civile

Rapport 16 présenté à la Chambre Jeudi 10 octobre 2024
ACVA Comité permanent des anciens combattants

Rapport 15 - Plus jamais invisibles. Les expériences des vétéranes canadiennes

Réponse du gouvernement au Rapport 15 Jeudi 10 octobre 2024
AGRI Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Rapport 20 - Améliorer la résilience du secteur horticole canadien

Réponse du gouvernement au Rapport 20 Jeudi 10 octobre 2024
CIIT Comité permanent du commerce international

Rapport 19 - Un accord commercial entre le Canada et l'Équateur : priorités choisies du Canada

Réponse du gouvernement au Rapport 19 Jeudi 10 octobre 2024
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Rapport 13 - Utilisation par le gouvernement fédéral d'outils technologiques permettant d'extraire des données sur des appareils mobiles et ordinateurs

Rapport 13 présenté à la Chambre Jeudi 10 octobre 2024
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 44 - La cybersécurité des renseignements personnels dans le nuage

Rapport 44 présenté à la Chambre Mercredi 9 octobre 2024
PACP Comité permanent des comptes publics

Rapport 31 - L’itinérance chronique

Rapport 31 adopté par la Chambre Mercredi 9 octobre 2024

Haut de la page