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Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

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Trier par :
Comité Rapport Évènement Information reliée à l’étude, activité ou rapport listé Date
LIAI Comité de liaison

Rapport 10 - Dépenses et activités des comités - Du 1er avril 2024 au 31 août 2024

Rapport 10 présenté à la Chambre Mercredi 20 novembre 2024
CIIT Comité permanent du commerce international

Rapport 21 - Éliminer le travail forcé des chaînes d’approvisionnement canadiennes

Rapport 21 adopté par la Chambre Mardi 19 novembre 2024
INAN Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Rapport 2 - Obstacles au développement économique dans les communautés autochtones

Rapport 2 adopté par la Chambre Mardi 19 novembre 2024
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Rapport 14 - Certificat de nomination de Caroline Maynard au poste de commissaire à l’information

Rapport 14 présenté à la Chambre Jeudi 7 novembre 2024
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Rapport 15 - Certificat de nomination de Nancy Bélanger au poste de commissaire au lobbying

Rapport 15 présenté à la Chambre Jeudi 7 novembre 2024
FAAE Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Rapport 28 - Une nouvelle ère de partenariats : l'engagement du Canada en Afrique

Rapport 28 présenté à la Chambre Jeudi 7 novembre 2024
SECU Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Rapport 14 - Question de privilège concernant le refus de Mme Lauren Chen de répondre aux questions

Rapport 14 présenté à la Chambre Jeudi 7 novembre 2024
CIMM Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Rapport 21 - De Saines conditions pour la croissance : Réévaluer les permis de travail fermés dans le cadre du Programmes des travailleurs étrangers temporaires

Rapport 21 présenté à la Chambre Mercredi 6 novembre 2024
ETHI Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Rapport 6 - La technologie de reconnaissance faciale et le pouvoir grandissant de l'intelligence artificielle

Rapport 6 adopté par la Chambre Mercredi 6 novembre 2024
CHPC Comité permanent du patrimoine canadien

Rapport 13 - Utilisation de tactiques d'intimidation et de subversion par les géants du Web pour échapper à la réglementation au Canada et à travers le monde

Rapport 13 présenté à la Chambre Mardi 5 novembre 2024

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