Passer au contenu
;

AAND Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL
Séance no 15

LE JEUDI 4 DÉCEMBRE 1997

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 10 h 12, dans la pièce 701 de l’immeuble La Promenade, sous la présidence de Guy Saint-Julien (président).

Membres du Comité présents : Claude Bachand, John Bryden, John Finlay, Ghislain Fournier, Louise Hardy, Gerald Keddy, Derrek Konrad, Bernard Patry, Guy Saint-Julien et Bryon Wilfert.

Aussi présentes : Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement : Mary C. Hurley et Jill Wherrett, attachées de recherche.

Témoins : De la nation métis des Territoire du Nord-Ouest : Gary Bohnet, président. Du Conseil tribal métis de South Slave : George Kurszewski, négociateur en chef. Du "Mackenzie Valley Environmental Impact Review Working Group" : Heidi Klein, directrice exécutive; Alestine André, membre du conseil d’administration.

Le Comité reprend l’étude du projet de loi C-6, Loi constituant certains offices en vue de la mise en place d'un système unifié de gestion des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie et modifiant certaines lois en conséquence (Voir le Procès-verbal du mardi 18 novembre 1997, séance no 6).

Gary Bohnet et George Kurszewski font des déclarations et répondent aux questions.

À 11 h 20, la séance est suspendue.

À 11 h 25, la séance reprend.

Au moyen d’une vidéoconférence, de INUVIK

Heidi Klein fait une déclaration et, avec Alestine André, répond aux questions.

À 12 h 15, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.

 



La greffière du Comité,



Christine Fisher