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AAND Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
Séance n^o 7

LE JEUDI 20 NOVEMBRE 1997

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 11 h 18, dans la pièce 701 de l’immeuble La Promenade, sous la présidence de Guy Saint-Julien (président).

Membres du Comité présents : John Bryden, John Finlay, Nancy Karetak-Lindell, Judi Longfield, Bernard Patry, Byron Wilfert, Derrek Konrad, Grant McNally, Claude Bachand, Ghislain Fournier et Gerald Keddy.

Membre suppléant présent : Gordon Earle pour Louise Hardy.

Aussi présentes : Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement : Mary C. Hurley et Jill Wherrett, attachées de recherche.

Témoins : Du Conseil tribal des Gwich'in : Richard Nerysoo, président; Brian Crane, conseiller juridique; James Ross, coordonnateur de la mise en oeuvre. Du Conseil intérimaire de planification de l’utilisation des terres des Gwich'in : Ron Cruikshank, planificateur, coordonnateur; Charlie Snowshoe, nommé par les Gwich'in; Bob Simpson, nommé par les Gwich'in. Du Groupe de travail sur les terres et l’eau des Gwich'in : Brian Ferguson, directeur exécutif intérimaire.

Le Comité reprend l’étude du projet de loi C-6, Loi constituant certains offices en vue de la mise en place d'un système unifié de gestion des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie et modifiant certaines lois en conséquence (Voir le Procès-verbal du mardi 18 novembre 1997, séance n^o 6).

Le Comité reprend l’étude de l’article 2.

Richard Nerysoo, du Conseil tribal des Gwich'in, fait une déclaration et, avec Brian Crane et James Ross, répond aux questions.

À 12 h 30, la séance est suspendue

À 12 h 46, la séance reprend.

Par vidéoconférence, de INUVIK, Territoires du Nord-Ouest :

Ron Cruikshank, du Conseil intérimaire de planification de l’utilisation des terres des Gwich'in, fait une déclaration et, avec Charlie Snowshoe, répond aux questions.

Brian Ferguson, du Conseil intérimaire de planification de l’utilisation des terres des Gwich'in, fait une déclaration et répond aux questions.

À 13 h 55, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.

La greffière du Comité,

Christine Fisher