ENSU Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
(Séance no 40)
LE MERCREDI 11 MARS 1998
Le Comité permanent de l’environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à 15 h 38, dans la salle 705 de l’immeuble La Promenade, sous la présidence de Gar Knutson (vice-président).
Membres du Comité présents : Gérard Asselin, Rick Casson, Yvon Charbonneau, Bill Gilmour, Joe Jordan, Gar Knutson, Rick Laliberté, David Pratt.
Aussi présentes : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Monique Hébert, Christine Labelle, attachées de recherche.
Témoins : Du Grand conseil des Cris (Eeyou Istchee): Brian Craik, directeur, Relations avec le gouvernement fédéral; Alan Penn, conseiller scientifique.
Conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude de l'application des dispositions de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement et de l'application des dispositions relatives à la prévention de la pollution de la Loi sur les pêches ainsi que des règlements et ententes administratives sous-jacents (Voir le Procès-verbal du jeudi 5 février 1998, séance no 29).
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
À 17 h 07, le Comité déclare le huis clos.
Le Comité discute d’une ébauche de rapport.
À 17 h 19, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation du président.
Le greffier du Comité,
Stephen Knowles