FINA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Séance no 98
PROCÈS-VERBAL
Le jeudi 11 juin 1998
Le Comité permanent des finances se réunit aujourd’hui à 11 h 24, dans la salle 307 de l’édifice de l’Ouest, sous la présidence de Maurizio Bevilacqua (président).
Membres du Comité présents : Maurizio Bevilacqua, Scott Brison, David Iftody, Yvan Loubier, Karen Redman, Monte Solberg et Paddy Torsney.
Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Richard Domingue et Marion G. Wrobel, attachés de recherche.
Témoins : De l’Association des banquiers canadiens : Ron Friesen, président, Comité sur la fiscalité, (vice-président, Fiscalité, Banque de Montréal); Mark Weseluck, vice-président, Opérations bancaires. De l’Association canadienne des constructeurs de véhicules : David Adams, directeur, Élaboration de politiques. De l’Alliance des manufacturiers et des exportateurs du Canada : John Allinotte, directeur, Fiscalité de l’entreprise, Dofasco Inc.; Jayson Myers, vice-président et économiste; Brian W. Collinson, directeur, Politique commerciale.
Conformément au mandat que lui confère l’article 108 (2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur les consultations pré-budgétaires (Voir le procès-verbal du lundi 8 juin 1998, séance no 92).
Mark Weseluck, David Adams et Jason Myers font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.
À 12 h 34, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
CAROL CHAFE