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NDVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
(Séance n^o6)

LE MERCREDI 29 OCTOBRE 1997

Le Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants se réunit aujourd’hui conjointement avec le Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international, à 15 h 20, dans la pièce 237-C de l’édifice du Centre, sous la présidence de Robert Bertrand et de Bill Graham (présidents).

Membres du Comité présents : Robert Bertrand, Hec Clouthier, Art Hanger, Judi Longfield, Pat O’Brien, John O’Reilly, George Proud, John Richardson, David Price et Bob Wood.

Membre suppléant présent: Ivan Grose pour David Pratt.

Membres du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international présents : Scott Brison, John Cannis, Bill Graham, Ted McWhinney, Julian Reed, Svend Robinson, Benoît Sauvageau, Bob Speller, Daniel Turp.

Membre associé du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international présent : Raymonde Folco

Aussi présents : De la Direction des comités et des services législatifs : Janice Hilchie, greffière de comité. De la Direction de la recherche parlementaire : James Lee, Gerald Schmitz et Michel Rossignol, attachés de recherche.

Témoins : Du Conseil de l’Atlantique Nord : Son Excellence Javier Solana, secrétaire général de l’OTAN; leurs excellences les ambassadeurs Leif Mevik de Norvège (doyen du Conseil de l’Atlantique Nord); Paul Schuller du Luxembourg; Hermann Von Richthofen de l’Allemagne; Robert E. Hunter des États-Unis; Giovanni Jannuzzi d’Italie; Thorsteinn Ingolfsson d’Islande; Antonio Martins de Cruz du Portugal; Gunnar Riberholdt du Danemark; Georges Savvaides de Grèce; Javier Conde d’Espagne; Jean De Ruyt de Belgique; David Wright du Canada et Onur Oymen de Turquie. M. Herman Schaper, ministre et représentant permanent suppléant des Pays-Bas; M. Gérard Araud, ministre conseiller et représentant permanent suppléant des Pays-Bas; M. Bruce Cleghorn, ministre et représentant permanent suppléant des Pays-Bas; son Excellence Sergio Balanzino, ambassadeur et secrétaire général délégué; général Klaus Naumann, président, Comité militaire; M. Jorge Domecq, directeur, Bureau privé du secrétaire général; M. L.A.J. Verbruggen, secrétaire exécutif; M. Jamie Shea, porte-parole de l’OTAN; colonel Gerd J. Bischof, adjoint militaire, président, Comité militaire. M. Hoyt Yee, directeur adjoint, Bureau privé du secrétaire général.

Conformément à l’alinéa 108(1) (a) et au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance conjointe avec le Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international et le secrétaire général et les ambassadeurs du Conseil de l’Atlantique Nord.

Son Excellence Javier Solana fait une déclaration et, avec les ambassadeurs Mevik, Oymen, Von Richthofen, Jannuzzi et Wright ainsi qu’avec Bruce Cleghorn, répond aux questions.

À 16 h 17, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.

Le greffier du Comité,
Eugene Morawski