;

NDVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL
(Séance n^o 7)

LE JEUDI 30 OCTOBRE 1997

Le Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants se réunit aujourd’hui à 15 h 33, dans la pièce 371 de l’édifice de l’Ouest, sous la présidence de Robert Bertrand (président).

Membres du Comité présents : Leon Benoit, Robert Bertrand, Art Hanger, Judi Longfield, Pat O’Brien, John O’Reilly, David Pratt, Dick Proctor, George Proud et Pierrette Venne.

Membres suppléants présents : John Maloney pour John Richardson; Ian Murray pour Bob Wood; et Rick Borotsik pour David Price.

Aussi présents : Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement : Wolf Koerner et Michel Rossignol, attachés de recherche.

Témoin : Du ministère de la Défense nationale et des anciens combattants : général J.MG. Baril, chef d’état-major.

Conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, le Comité procède à l’examen des problèmes socio-économiques auxquels font face les membres des Forces canadiennes.

Sur motion de Art Hanger, il est convenu, - Que la motion courante, adoptée le jeudi 9 octobre 1997 au sujet des rondes de questions, soit abrogée.

Sur motion de Art Hanger, il est convenu, - Que le Comité adopte la rotation qui suit pour l’interrogation des témoins :

Réformistes - 10 minutes
Bloc - 10 minutes
Libéraux - 10 minutes
N.P.D. - 10 minutes
P.C. - 10 minutes
Réformistes - 5 minutes
Libéraux - 5 minutes
Des partis de l’opposition au Parti libéral pour le reste du temps.

Sur motion de Art Hanger, il est convenu, - Que, lorsque les témoins ne peuvent rester pour toute la durée de la période des questions, le président divise le temps dont on dispose entre tous les partis, au prorata.

Le témoin fait une déclaration et répond aux questions.

À 17 h 15, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.

Le greffier du Comité,

EUGENE MORAWSKI,