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PROCÈS-VERBAL
(Séance no 1)
LE JEUDI 9 OCTOBRE 1997
Le Comité permanent des ressources naturelles et des opérations gouvernementales se réunit aujourd’hui à 9 h, dans la pièce 308 de l’édifice de l’Ouest, pour tenir une séance d’organisation.
Membres du Comité présents: Gérard Asselin, Gilles Bernier, Gerry Byrne, David Chatters, Roy Cullen, Raymonde Folco, Jocelyne Girard-Bujold, Yvon Godin, Jim Gouk, Ovid L. Jackson, Jerry Pickard, Carmen Provenzano, Darrel Stinson et Brent St. Denis.
Membres suppléants présents: Bob Nault pour Ben Serré; Paul Steckle pour Bob Wood.
Autre député présent: Gerald Keddy.
Aussi présents: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Jean-Luc Bourdages et Jack Stilborn, attachés de recherche.
Conformément au paragraphe 106 (1) du Règlement, le greffier préside l’élection du président.
Sur motion de Ovid Jackson, il est convenu,--Que Brent St. Denis assume la présidence du Comité.
Sur motion de Raymonde Folco, il est convenu,--Que Ben Serré soit élu vice-président du Comité in absentia.
Sur motion de Darrel Stinson, il est convenu,--Que David Chatters soit élu vice-président du Comité.
Sur motion de Bob Nault, il est convenu,--Que le président soit autorisé à tenir des séances pour entendre des témoignages en l’absence de quorum, pourvu qu’au moins 5 membres du Comité soient présents, dont un député de l’Opposition.
Sur motion de Gerry Byrne, il est convenu,--Que dix minutes soient allouées aux témoins pour présenter leur exposé et que, pendant l’interrogation des témoins, le temps alloué à chaque parti soit proportionnel à leur position à la Chambre des communes, à la discrétion du président.
Il est convenu,--Que le Comité retienne les services d’un ou de plusieurs attachés de recherche de la Bibliothèque du Parlement, au besoin, pour l’aider dans ses travaux, à la discrétion du président.
Sur motion de Bob Nault, il est convenu,--Que, à la discrétion du président, les témoins invités à comparaître devant le Comité soient remboursés de leurs frais de déplacement jugés raisonnables, conformément aux règles établies par le Bureau de régie interne, et que ces dépenses ne soient remboursées qu’à deux représentants par organisme, sauf exception décrétée par le président.
Sur motion de Bob Nault, il est convenu,--Que le greffier du Comité soit autorisé à distribuer les documents reçus du public dans leur langue originale et qu’il veille à les faire traduire et à transmettre cette traduction aussitôt que possible.
David Chatters propose,--Que, chaque fois que le Comité est saisi de nominations par décret, le greffier obtienne et distribue à chaque membre du Comité un exemplaire des nominations en question.
Par consentement unanime, il est convenu que la mise aux voix soit reportée.
À 10 h 20, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation du président.
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