PACC Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Le Comité permanent des comptes publics tient aujourd’hui une séance télévisée, à 15 h 32, dans la salle 253-D de l’édifice du Centre, sous la présidence de John Williams (président).
Membres du Comité présents : Mark Assad, Sue Barnes, Mac Harb, Gurmant Grewal, Ivan Grose, René Laurin, Steve Mahoney, Lynn Myers, Rey Pagtakhan, Elsie Wayne et John Williams.
Membres suppléants présents : Rick Casson pour Philip W. Mayfield; John Solomon pour Lorne Nystrom.
Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire : Brian O’Neal et Jean Dupuis, attachés de recherche.
Témoins : Du Bureau du vérificateur général du Canada : L. Denis Desautels, vérificateur général du Canada; Richard Flageole, vérificateur général adjoint; Harry A. Ruthnum, directeur principal, Opérations de vérification. D’Industrie Canada : Kevin G. Lynch, sous-ministre; Peter Sagar, directeur général; Marie-Josée Thivierge, directrice, Bureau de l'Entrepreneurship et de la Petite entreprise; Serge Croteau, directeur général, Programmes et Services.
Conformément à l’alinéa 108(3)e) du Règlement, le Comité étudie le chapitre 29 du rapport de décembre 1997 du vérificateur général du Canada (Industrie Canada – La gestion du programme de prêts aux petites entreprises) (Voir le Procès-verbal du mercredi 3 décembre 1997, séance no 12).
L. Denis Desautels et Kevin G. Lynch font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.
À 17 h 28, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation du président.
Le greffier du Comité,
Bernard G. Fournier