;

PACC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

PROCÈS-VERBAL
(Séance n^o 7)

Le lundi 17 novembre 1997

Le Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 36, dans la pièce 209 de l’édifice de l’Ouest, sous la présidence de John Williams (président).

Membres du Comité présents : Mark Assad, Gurmant Grewal, Steve Mahoney, Lynn Myers et John Williams.

Membres suppléants présents : Derek Lee pour Sue Barnes, John Harvard pour Elinor Caplan, Carmen Provenzano pour Ivan Grose, Claude Drouin pour Andrew Telegdi, Paul Mercier pour Odina Desrochers.

Autre député présent : Lee Morrison.

Témoins : Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement : Brian O’Neal, attaché de recherche. Du Bureau du vérificateur général du Canada : Shahid Minto, vérificateur général adjoint; Hugh McRoberts, directeur principal, Opérations de vérification.

Conformément à l’alinéa 108(3)e) du Règlement, le Comité tient une séance d’information pour la séance du 18 novembre 1997 sur le chapitre 19 du rapport d’avril et octobre 1997 du vérificateur général du Canada (Transports Canada - - La commercialisation du système de navigation aérienne). (Voir le Procès-verbal du mardi 21 octobre 1997, séance n^o 3)

Brian O’Neal présente de l’information au Comité et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 17 h 17, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.

Le greffier du Comité,

Bernard G. Fournier