AAND Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 7
Le mardi 16 novembre 1999
Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd'hui à 9 h 45, au centre communautaire de la Friendship Centre Society, à Smithers, C.-B., sous la présidence de Sue Barnes, présidente.
Membres du Comité présents : Claude Bachand, Sue Barnes, Ray Bonin, John Finlay, Ghislain Fournier, Ivan Grose, Louise Hardy, David Iftody, Nancy Karetak-Lindell, Gerald Keddy, John O'Reilly, Mike Scott.
Membre substitut présent : Daniel Turp pour Derrek Konrad.
Autre député présent : Daniel Turp.
Aussi présentes : De la Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley; Tonina Simeone, attachées de recherche. De la Direction des comités et des services législatifs : Richard Dupuis, greffier législatif.
Témoins : De la Nation de Gitxsan : chef Martha Ridsdale; chef Jim Angus, Wielasst; chef Earl Muldon, Delgamuukw; Gordon Sebastien, membre, xsimuziim; Elmer Derrick, Yobx; chef Art Wilson; chef Charlotte Sullivan, Wu goo bl; Art Mathews, interprète; chef Rosaline Starr, Gus da dahl; George Muldow, membre de Delgamuukw.
Conformément à son ordre de renvoi du lundi 1er novembre 1999, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-9, Loi portant mise en vigueur de l'Accord définitif nisga'a (se référer au procès-verbal du mercredi 3 novembre 1999, séance no 3).
Le Comité reprend l'étude de l'article 2.
Chief Martha Rodsdale fait une déclaration.
Le chef Jim Angus et le chef Earl Muldon font des déclarations et, avec Gordon Sebastien et Elmer Derrick, répondent aux questions.
À 11 h 45, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Christine Fisher