ENVI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 16
Le mardi 14 décembre 1999
Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à 9 h 07 (séance télévisée), dans la salle 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Charles L. Caccia, président.
Membres du Comité présents : Charles L. Caccia, Marlene Catterall, Jocelyne Girard-Bujold, Gurmant Grewal, John Herron, Joe Jordan, Karen Kraft Sloan, Peter Mancini, David Pratt, Julian Reed, Paddy Torsney.
Membres substituts présents : Claude Bachand pour Jean-Guy Chrétien, Guy St-Julien pour Nick Discepola, Ken Epp pour Rahim Jaffer et Clifford Lincoln pour Walt Lastewka.
Membre associé présent : Aileen Carroll.
Aussi présentes : De la Bibliothèque du Parlement : Monique Hébert et Linda Webster, attachées de recherche
Témoins : Du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien : James R. Moore, sous-ministre adjoint, Programme des affaires du Nord; David Stone, directeur, Direction de la recherche sur les sciences et les contaminants dans le nord. De la "Inuit Circumpolar Conference" : Terry Fenge, directeur de la recherche; Stephanie Meakin, conseillère technique. De Cantox Inc. : Dr Earle Nestmann, directeur principal. Du " International Institute of Concern for Public Health " : Dr Rosalie Bertell, présidente.
Conformément à l'article 108 (2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur la gestion et l'utilisation des produits de lutte antiparasitaire au Canada, y compris une évaluation de la performance de l'Agence de réglementation de lutte antiparasitaire en matière de prévention de la pollution et de protection de l'environnement et de la santé humaine (voir le procès-verbal du mardi 26 octobre 1999, séance no 1).
James R. Moore, David Stone, Terry Fenge et Stephanie Meakin font des déclarations et répondent aux questions.
John Herron propose - Que, dans le cadre de son étude sur les pesticides le Comité convoque le ministre et le sous-ministre de la Santé à témoigner.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 10 h 26, la séance est suspendue.
À 11 h 31, la séance reprend.
Dr Earle Nestmann et Dr Rosalie Bertell font des déclarations et répondent aux questions.
À 12 h 44, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Stephen Knowles