FAIT Réunion de comité

STANDING COMMITTEE ON FOREIGN AFFAIRS AND INTERNATIONAL TRADE

COMITÉ PERMANENT DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES ET DU COMMERCE INTERNATIONAL

TÉMOIGNAGES

[Enregistrement électronique]

Le jeudi 5 octobre 2000

• 0906

[Français]

La greffière du comité: Honorables députés, je constate qu'il y a quorum.

[Traduction]

Conformément aux paragraphes 106(1) et (2) du Règlement, le premier point à l'ordre du jour est l'élection du président. Je suis prête à recevoir les motions à cet effet. Monsieur O'Brien.

M. Pat O'Brien (London—Fanshawe, Lib.): Je propose la candidature de M. Bill Graham au poste de président du comité.

Une voix: Nous voulons du changement.

M. Pat O'Brien: Vous voulez du changement.

Des voix: Oh, oh!

M. Fred Mifflin (Bonavista—Trinity—Conception, Lib.): J'appuie la motion.

La greffière: Il est proposé par M. Pat O'Brien, appuyé par M. Mifflin, que M. Bill Graham assume la présidence du comité.

(La motion est adoptée)

La greffière: Monsieur Graham.

Le président (M. Bill Graham (Toronto-Centre—Rosedale, Lib.)): Merci beaucoup, chers collègues. J'espère pouvoir travailler avec vous très longtemps au cours de la présente session. Je m'attends à accomplir beaucoup avec vous d'ici Noël.

Nous passons maintenant à l'élection des vice-présidents. Monsieur Solberg.

M. Monte Solberg (Medicine Hat, Alliance canadienne): Je voudrais proposer la candidature de mon collègue, Deepak Obhrai.

Une voix: Il n'y a pas de changement.

Le président: Avez-vous d'autres candidats à proposer?

(La motion est adoptée)

Le président: Je déclare M. Obhrai élu premier vice-président. Le comité aime la continuité, monsieur Obhrai. Une bonne main d'applaudissements pour vous.

M. Deepak Obhrai (Calgary-Est, Alliance canadienne): Et voilà, les choses continuent. Je n'étais sûrement pas pour vous laisser tranquille.

Le président: Mme Augustine n'est pas ici pour commenter votre élection.

Une voix: Nous ne voulons pas autant de continuité.

Le président: Nous passons maintenant à l'élection du deuxième vice-président.

M. Pat O'Brien: J'aimerais proposer la candidature de Mme Colleen Beaumier.

Le président: Mme Beaumier est candidate. Avez-vous d'autres candidats à proposer?

(La motion est adoptée)

Le président: Je déclare Mme Beaumier élue deuxième vice-présidente par acclamation. Félicitations.

Le comité compte de nouveaux membres. J'aimerais souhaiter la bienvenue à M. O'Brien, qui a siégé au Comité des comptes publics et au Comité du patrimoine avant de présider le Comité de la défense nationale. Il se joint à nous en tant que secrétaire parlementaire du ministre du Commerce international.

M. Deepak Obhrai: Il va nous rappeler à l'ordre.

Le président: En matière commerciale, monsieur Obhrai. Je pense que c'est ce dont s'occupe le comité dont vous faites partie et, si vous voulez être mis au pas, levez-vous.

M. Deepak Obhrai: Oh, non, ça va.

Le président: Monsieur Paradis est toujours le secrétaire parlementaire du ministre des Affaires étrangères.

Nous sommes heureux d'accueillir M. Solberg, qui est le porte-parole de son parti pour les affaires étrangères. Nous vous souhaitons la bienvenue, monsieur Solberg.

M. Monte Solberg: Merci.

Le président: M. Solberg a mené la vie dure à tous les membres du Comité des finances et, de notre côté, nous allons essayer de rendre la vie belle à tout le monde au cours des prochains mois.

[Français]

Richard Marceau est-il ici? Non. Il est le porte-parole du Bloc québécois pour le commerce.

• 0910

[Traduction]

Chers collègues, j'aimerais vous présenter John Wright, qui remplace Gerald Schmitz pendant son absence. Et, bien sûr, Jim est aussi parmi nous.

Le Sous-comité du commerce, des différends commerciaux et des investissements internationaux a besoin d'un nouveau président, étant donné que l'ancien a été nommé secrétaire parlementaire. Avez-vous des candidats à proposer?

Madame Diane Marleau.

L'hon. Diane Marleau (Sudbury, Lib.): Je propose la candidature de Ian Murray.

Le président: M. Murray n'est pas ici.

L'hon. Diane Marleau: Peut-on proposer sa candidature même s'il n'est pas ici?

Le président: Oui, on peut le faire—pour le sous-comité. Avez-vous d'autres candidats à proposer?

Je déclare M. Murray élu par acclamation président du sous-comité.

Chers collègues, le comité de direction va se réunir non pas mardi prochain, mais le mardi suivant. Je vous rappelle que le comité de direction est composé des présidents, des vice-présidents, du secrétaire parlementaire du ministre des Affaires étrangères, de représentants du Bloc québécois, du Nouveau Parti démocratique et du Parti progressiste conservateur, ainsi que de deux autres représentants du Parti libéral. Nous allons nous réunir le mardi suivant notre retour de congé.

J'aimerais vous proposer que, ce mardi-là, avant la réunion du comité de direction, nous nous réunissions pour discuter de la Journée internationale de l'alimentation. Il a été proposé que nous tenions une séance conjointe avec le Comité de l'agriculture. Notre comité a l'habitude de se réunir pour discuter de cette journée et des questions qui s'y rattachent. Normalement, nous recevons un groupe d'experts pour traiter de la production alimentaire et de la lutte contre la faim dans le monde. Étant donné que nous n'avons rien d'autre à étudier avant la réunion du comité de direction, ce serait peut-être une bonne façon de nous occuper.

Je vais demander à la greffière si nous pouvons nous réunir dans la salle équipée de caméras de télévision. Je pense que cette réunion se tient habituellement dans cette salle. Nous pourrions nous réunir avec le Comité de l'agriculture avant de tenir la séance du comité de direction. Il est bien évident que nous aurons ensuite une meilleure idée du travail que nous aurons au programme cet automne.

[Français]

Je vois que Mme Lalonde me regarde d'un air sceptique.

Mme Francine Lalonde (Mercier, BQ): Je vous regarde d'un air très dubitatif.

Le président: Très dubitatif, en effet.

[Traduction]

Bien, nous devrions alors avoir une bonne idée.

Chers collègues, si vous vous rappelez, il nous restait à terminer le rapport du comité sur notre voyage dans le Caucase et en Asie centrale. Nous devrions essayer de le terminer durant la semaine suivant le congé mais, franchement, je pense que le comité de direction devrait discuter de la question pour voir si nous avons assez de temps pour le finir. Idéalement, c'est ce que nous devrions faire, mais il est inutile d'y travailler et de le faire rédiger s'il ne peut être traduit, adopté et présenté à la Chambre.

Nous devrons vraiment discuter de la question au cours de la réunion, pour voir si c'est faisable. Nous aurons une meilleure idée de la situation cette semaine-là.

Je proposerais donc, chers collègues, que nous suspendions nos travaux jusqu'à nouvelle convocation de la présidence, ou du moins jusqu'à mardi matin...

M. Deepak Obhrai: Pourquoi n'appelez-vous pas le bureau du premier ministre pour que nous sachions à quoi nous en tenir?

L'hon. Diane Marleau: Nous essayons depuis...

Le président: Je considère qu'une motion a été présentée pour proposer que le premier vice-président téléphone au bureau du premier ministre afin de savoir s'il y aura des élections cet automne.

Excusez-moi, chers collègues, avant que nous mettions fin...

M. Pat O'Brien: Monsieur le président, j'ai une question à soulever rapidement. Le Sous-comité du commerce devait faire un voyage en octobre. Des gens ici me disent qu'il y a encore des dispositions à prendre et ils ont besoin de savoir si le voyage aura lieu. S'ils doivent le savoir aujourd'hui, je pense qu'il vaudrait mieux leur dire que le voyage est annulé. Il doit avoir lieu plus tard en octobre. Je ne connais pas les dates exactes. Je ne sais pas si la greffière les connaît.

• 0915

M. Deepak Obhrai: J'ai siégé au sous-comité, et on était censé partir à la fin du mois d'octobre ou en novembre, mais je pense qu'avec ce qui se pointe à l'horizon, il n'est plus possible de partir.

Le président: Je pense que la Chambre a déjà approuvé les dépenses de ce voyage et qu'il pourrait avoir lieu, si le départ se fait bientôt. Mais quelle en serait l'utilité, c'est-à-dire quel rapport pourrait être fait? On ferait ce voyage simplement pour le plaisir.

M. Deepak Obhrai: Ce serait un voyage assez complet, et je pense qu'il conviendrait...

Le président: De l'annuler.

M. Deepak Obhrai: ... de le remettre à plus tard.

Le président: Bien, si on le reporte et que nous siégeons toujours en novembre, je ne vois pas pourquoi nous ne pourrions pas alors relancer le projet. Je pense qu'on devrait le faire mais, pour l'instant, il serait plus sage de reporter le voyage.

M. Pat O'Brien: Oui. Je pense que certaines personnes en Europe ont besoin d'une réponse aujourd'hui, et qu'il vaut probablement mieux leur dire que le voyage est reporté.

Le président: On le reporte et, si autre chose survient dans l'intervalle, il sera retardé jusqu'à ce qu'on décide quoi faire au cours d'une autre session. S'il ne se passe rien, nous relancerons le projet.

M. Deepak Obhrai: Mais, si j'ai bien compris, toutes les dispositions ont été prises et, si on reporte le voyage, il ne pourra pas avoir lieu avant l'an prochain pour que tout coïncide, là où nous allons rencontrer les représentants commerciaux et les hôtes de l'autre pays.

Mme Colleen Beaumier (Brampton-Ouest—Mississauga, Lib.): Vous ne pouvez pas le reporter à la prochaine session parlementaire.

M. Deepak Obhrai: Nous allons le modifier.

Le président: Non. Comme je l'ai dit, si nous continuons de siéger, c'est-à-dire s'il n'y a pas d'élections cet automne—pour dire les choses comme elles sont—, nous verrons comment nous pouvons relancer le projet. Le voyage a été autorisé et nous pouvons partir.

Vous dites qu'il ne pourrait pas avoir lieu avant le printemps parce qu'on ne peut pas le retarder de la fin octobre à la fin novembre, ou quelque chose du genre.

Donc, si nous le reportons, nous convenons en fait qu'il n'aura pas lieu cet automne de toute façon. D'accord. Mais je pense que nous c'est la décision que nous devons prendre.

Y a-t-il autre chose à discuter?

[Français]

Mme Maud Debien (Laval-Est, BQ): Monsieur le président, j'aimerais vous demander un renseignement au sujet du rapport sur le Caucase. Si nous n'avons pas le temps d'adopter ce rapport avant la tenue des élections, sera-t-il possible de le remettre sur la table à la prochaine législature? Je sais qu'il est possible de reporter un rapport d'une session à une autre, mais est-il possible d'en faire autant lors d'une nouvelle législature?

Le président: Oui. Le comité peut toujours adopter les travaux d'une législature précédente. Toutefois, le problème serait la composition du comité. Il s'agit de savoir si les députés qui ont fait les voyages et connaissent bien le sujet seront là. Donc, cela pose certains problèmes. Mais il n'y a aucune règle de procédure qui nous empêche de procéder de la sorte.

Mme Maud Debien: Merci.

[Traduction]

M. Svend J. Robinson (Burnaby—Douglas, NPD): Monsieur le président, je me demande si nous pourrions savoir où en est la réponse du ministre des Affaires étrangères à notre rapport sur l'Iraq.

Le comité se rappellera que nous n'avions pas demandé de réponse officielle parce que le secrétaire parlementaire avait promis que le ministre répondrait en détail au rapport, ce qui n'a pas encore été fait, je pense. Le secrétaire parlementaire pourrait peut-être vérifier où en sont les choses et faire rapport de la question au comité de direction.

M. Denis Paradis (Brome—Missisquoi, Lib.): Je vais le faire.

Le président: Personnellement, je sais que les fonctionnaires du ministère travaillent à la réponse. Encore une fois, il reste à voir s'ils auront le temps de la rédiger d'ici à ce que d'autres événements surviennent, mais je sais qu'ils sont à l'oeuvre.

Mme Colleen Beaumier: Je suis d'accord avec M. Robinson à ce sujet. Je pense que nous devons exiger que le ministère nous réponde un peu plus rapidement qu'il a l'habitude de le faire.

Le président: Le Règlement de la Chambre prévoit un délai de 100 jours à partir du moment où nous envoyons la lettre. C'est ce qui est prévu. Poussons le secrétaire parlementaire à voir si nous pouvons obtenir cette réponse, et nous pourrions...

[Français]

M. Denis Paradis: Monsieur le président, je pense que je peux justement faire cela.

Le président: Merci. C'est gentil.

Y a-t-il d'autres observations ou d'autres questions?

[Traduction]

Le président: Donc, ce que les membres du comité proposent, c'est que vous demandiez au ministère si la réponse peut être prête pour la semaine suivant le congé, parce que ce serait le seul moment possible...

[Français]

M. Denis Paradis: Je devrai faire un rapport au Sous-comité du programme et de la procédure à ce moment-là.

[Traduction]

Donc, nous allons suspendre nos travaux jusqu'au mardi 17 octobre, dans la matinée. Merci beaucoup.