HAFF Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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STANDING COMMITTEE ON PROCEDURE AND HOUSE AFFAIRS
COMITÉ PERMANENT DE LA PROCÉDURE ET DES AFFAIRES DE LA CHAMBRE
TÉMOIGNAGES
[Enregistrement électronique]
Le mercredi 13 octobre 1999
• 1334
[Traduction]
La greffière du comité: Mesdames et messieurs, je constate que nous avons le quorum. Nous devons élire un président. C'est le premier point à l'ordre du jour.
Madame Parrish.
Mme Carolyn Parrish (Mississauga-Centre, Lib.): J'aimerais proposer Derek Lee comme président du comité.
La greffière: Merci.
M. Randy White (Langley—Abbotsford, Réf.): Je propose Chuck Strahl.
La greffière: Merci.
• 1335
Comme les membres du comité le savent, nous devons traiter une
motion à la fois. Est-ce qu'il y a d'autres motions, pour le poste
de président? S'il n'y en a pas, nous traiterons les motions dans
l'ordre où nous les avons reçues.
La première motion, présentée par Mme Parrish, est d'élire M. Derek Lee comme président.
(La motion est adoptée)
Le greffier: Je déclare M. Lee dûment élu président du comité.
M. Randy White: Ce n'était rien de personnel, monsieur le président. J'espère que vous m'accorderez la parole de temps en temps après cela.
Le président (M. Derek Lee (Scarborough—Rouge River, Lib.)): Merci, chers collègues, pour votre appui.
Passons aux choses sérieuses. Vous avez devant vous une ébauche d'ordre du jour. Je ne demanderai même pas s'il est approuvé; la plupart d'entre vous reconnaîtrez que c'est un ordre du jour assez standard.
Passons donc au point B de la liste, si vous le voulez bien. Nous devons élire deux vice-présidents pour ce comité, donc je vous invite à faire vos propositions. Monsieur White.
M. Randy White: Je propose Chuck Strahl.
Le président: Monsieur Knutson.
M. Gar Knutson (Elgin—Middlesex—London, Lib.): Je propose Marlene Catterall.
Le président: Est-ce qu'il y a d'autres propositions, pour le poste de vice-président?
M. Randy White: J'aimerais faire un rappel au Règlement. Est-ce que Marlene Catterall est ici, ou doit-elle être ici? Est-elle membre du comité?
La greffière: Elle est membre du comité.
M. John O'Reilly (Haliburton—Victoria—Brock, Lib.): C'est moi, Marlene, aujourd'hui, mais je vous demanderai de ne pas m'approcher de trop près.
Des voix: Oh, oh!
Le président: Nous comprenons donc, d'après les membres du parti de Mme Catterall, qu'elle est prête, apte et disposée à assumer les fonctions de vice-présidente. Merci, monsieur White.
Puisqu'il n'y a pas d'autres propositions, Mme la greffière prendra note des deux nominations aux postes de vice-présidents. Puis-je savoir si tout le monde est d'accord?
Des voix: D'accord.
Le président: Merci.
Nous passons au point C, la première question, le numéro 3, la mise sur pied du Sous-comité du programme et de la procédure. Ce sous-comité a une composition qui lui est coutumière. Madame la greffière, pouvez-vous indiquer aux membres qui le formait, dans le passé?
La greffière: Jusqu'ici, le sous-comité se composait du président, d'un vice-président élu parmi les députés du parti ministériel et d'un vice-président représentant l'opposition. Ce serait, dans ce cas-ci, Mme Catterall et M. Strahl. M. Bergeron a siégé au comité, ainsi que M. Solomon et M. André Harvey du Parti conservateur.
M. Gar Knutson: Je propose donc que le sous-comité soit ainsi composé.
Le président: M. Knutson propose que le sous-comité soit composé comme l'a décrit la greffière.
(La motion est adoptée)
Le président: Je vois qu'il n'y a pas de dissidence. La motion est adoptée à l'unanimité. Merci.
Maintenant, nous allons former le comité de sélection. Ce sous-comité est généralement constitué de cinq whips, comme le prévoit le Règlement. Quelqu'un peut-il proposer cette motion, qui est décrite dans l'ébauche?
Mme Eleni Bakopanos (Ahuntsic, Lib.): Je le propose.
(La motion est adoptée)
Le président: C'est adopté à l'unanimité. Merci.
Le numéro 5 concerne le sous-comité des affaires émanant des députés. J'aimerais demander aux membres de reporter cette question à une autre réunion, parce que je ne suis pas tout à fait sûr que nous pouvons la régler. Les whips n'ont pas encore terminé leur liste à l'intention des comités sur les questions à traiter et les politiques de leur secteur. Par conséquent, nous n'avons pas une vision d'ensemble pour faire nos choix, le genre de perspective que nous voudrions avoir pour former ce sous-comité. Alors, avec votre permission, j'aimerais reporter la question à la prochaine réunion plénière du comité. Sommes-nous d'accord?
Des voix: D'accord.
Le président: Au point 6, c'est la question du quorum pour entendre des témoignages. La greffière me dit qu'à la fin de la dernière législature, le quorum était tel qu'il est décrit là: le président est autorisé à convoquer des réunions pour recevoir des témoignages et en autoriser l'impression lorsque le quorum n'est pas atteint.
• 1340
Si les membres du comité sont d'accord pour garder le même
modèle, nous pouvons l'adopter maintenant si quelqu'un veut bien en
faire la proposition.
Mme Lynn Myers (Waterloo—Wellington, Lib.): Je le propose.
(La motion est adoptée)
Le président: Au numéro 7, agent de recherche, nous avons la motion habituelle visant à retenir les services d'un agent. Quelqu'un peut-il proposer cette motion?
M. Gar Knutson: Je le propose.
(La motion est adoptée)
Le président: Le numéro 8 concerne les frais des témoins. C'est une motion standard.
M. John Richardson (Perth—Middlesex, Lib.): Je le propose.
(La motion est adoptée)
Le président: Dans les autres points à l'ordre du jour, nous avons une question importante à régler. Les membres savent déjà que les whips ont terminé les listes du Comité des transports. Les gens qui vont siéger à ce comité sont pressés de reprendre le travail et de s'attaquer à des questions importantes.
Vous avez devant vous une ébauche de rapport du comité. Si vous voulez bien le regarder, les whips, bien entendu, ont fait les consultations nécessaires en vue de ceci. Il devrait être exact. Nous avons des membres et des membres associés, alors le secteur est complet. Je voudrais seulement attirer votre attention sur la dernière partie de l'ébauche du rapport. Il y a une disposition spéciale qui autorisera le Comité des transports à reprendre ses travaux presque immédiatement, sans avoir à attendre la période de préavis habituelle. Cela signifierait que le comité pourrait se mettre à la tâche dès demain, je crois, si nous adoptons ce rapport ici aujourd'hui et si la Chambre l'adopte lorsque nous le lui présenterons, plus tard.
M. Lynn Myers: Je propose l'adoption du rapport.
(La motion est adoptée)
Le président: Le rapport est donc adopté à l'unanimité. Je vous remercie.
Est-ce qu'il y a d'autres questions? Je n'en vois pas. Si les membres du comité veulent bien en prendre note, le comité se réunit normalement les mardis et les jeudis à 11 heures. Nous conserverons cet horaire, je crois, si les whips et les leaders à la Chambre le veulent bien. Je crois qu'il nous faudra un peu plus de temps lorsque nous traiterons de la Loi électorale, ce qui devrait être très bientôt.
Puisque nous avons terminé, j'attends que quelqu'un propose la levée de la séance.
M. John O'Reilly: Je le propose.
Le président: Tout est clair? La séance est levée. Merci.