HAFF Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 45
Le jeudi 1er juin 2000
Le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à huis clos, à 11 h 18, dans la salle 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Derek Lee, président.
Membres du Comité présents : Eleni Bakopanos, Stéphane Bergeron, Marlene Catterall, Yvon Godin, Jay Hill, Bob Kilger, Gar Knutson, Derek Lee, Jerry Pickard et John Richardson.
Membre substitut présent : Suzanne Tremblay pour Madeleine Dalphond-Guiral.
Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : James Robertson, attaché de recherche.
Conformément à l'ordre de renvoi reçu de la Chambre des communes le jeudi 16 mars 2000, examen de la question de la confidentialité du travail du conseiller législatif.
Le Comité reprend l'examen de son ébauche de rapport.
L'absence de quorum ayant été porté à l'attention du président, à 12 h 45, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Carol Chafe