HEAL Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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STANDING COMMITTEE ON HEALTH
COMITÉ PERMANENT DE LA SANTÉ
TÉMOIGNAGES
[Enregistrement électronique]
Le jeudi 4 novembre 1999
• 1225
[Traduction]
Le président (Lynn Myers (Waterloo—Wellington, Lib.)): Mesdames et messieurs, si vous voulez bien, la séance est ouverte. Pendant que nous attendons le quorum nous adopterons les motions en conséquence, mais auparavant, je pense que nous passerons en revue ce qui a été convenu au comité directeur.
La première chose, bien sûr, consiste à obtenir le consentement unanime pour présenter le premier rapport du comité directeur, c'est-à-dire le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la santé. Êtes-vous d'accord pour que nous procédions ainsi?
Des voix: D'accord.
Le président: Merci.
Voici ce que contient le premier rapport. Je vais passer en revue et lire ce qui a été décidé. S'il y a des questions, nous pourrions peut-être y répondre après.
Premièrement, il a été convenu que le comité se réunisse le mardi de 11 heures à 13 heures et le mercredi—et cela pour faciliter les choses à certains députés pour qui le jeudi était problématique—de 15 h 30 à 17 h 30.
Deuxièmement, le comité a convenu d'inviter des représentants de Santé Canada à présenter une séance d'information aux membres du comité le mardi 16 novembre et le mercredi 17 novembre.
Troisièmement, il a été convenu que le comité tienne une séance d'information sur les Instituts canadiens de recherche en santé le mardi 23 novembre et le mercredi 24 novembre.
Quatrièmement, il a été convenu que si le projet de loi C-13 sur les Instituts canadiens de recherche en santé était renvoyé au Comité permanent de la santé d'ici la fin de novembre, le comité tiendrait des séances les 30 novembre, 1er, 7 et 8 décembre. Il a été également convenu que si les audiences sur les Instituts canadiens de recherche en santé étaient terminées la semaine du 13 décembre, le comité tiendrait des audiences sur le rapport du vérificateur général qui, comme vous le savez, nous arrivera sous peu.
Ensuite, il a été convenu que les membres soumettent leurs listes de témoins proposés sur les ICRS à la greffière du comité.
Il a aussi été convenu qu'étant donné le projet de plan de travail du comité, la motion de M. Ménard sur les dons de sang et la lettre de Mme Wasylycia-Leis sur le système de sécurité alimentaire soient examinées à la prochaine réunion du comité directeur qui, soit dit en passant, aura lieu au début de décembre.
Il est convenu que la greffière du comité fasse circuler les avis de séance des Comités de l'environnement et de l'agriculture lorsque des domaines intéressant le Comité de la santé sont à l'étude.
Enfin, il a été convenu que le président présente le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure au comité principal, ce que je suis en train de faire.
Y a-t-il des questions à ce sujet?
Encore un autre député, et nous pourrons passer au vote.
Mme Karen Redman (Kitchener-Centre, Lib.): Monsieur le président, j'ai une question. Le Comité de la santé se réunit-il traditionnellement les mardis de 11 heures à 13 heures?
Le président: C'est le créneau qui a été réservé pour le Comité de la santé, oui, les mardis et jeudis.
Mme Karen Redman: La greffière sait-elle quand... Je fais partie du Comité des ressources humaines, et sans vouloir que le comité prenne ses arrangements en fonction de mon propre horaire, je signale que j'ai un conflit tous les mardis. Je ne sais pas s'il y a quelqu'un d'autre dans le même cas. J'ai raté la dernière séance à cause du Comité des ressources humaines. Je tenais à en faire état. J'aurai toujours un problème le mardi. Le mercredi serait...
• 1230
Le président: Merci.
Y a-t-il d'autres interventions?
Dans ce cas, nous allons attendre nos collègues du comité. Je m'excuse, mais nous n'avons pas d'autre choix. Quoi qu'il en soit, ils sont en route.
• 1231
• 1236
Le président: Reprenons la séance maintenant que nous avons le quorum. Le sous-comité a présenté un certain nombre de recommandations.
Êtes-vous d'accord pour adopter le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure?
(La motion est adoptée)
Le président: Y a-t-il autre chose à l'ordre du jour?
La séance est levée. Merci beaucoup.