HEAL Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 2
Le jeudi 4 novembre 1999
Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd'hui à 12 h 28, dans la salle 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Lynn Myers, président.
Membres du Comité présents : Yvon Charbonneau, Reed Elley, Ovid Jackson, Lynn Myers, Karen Redman, Paul Szabo.
Membres substituts présents : Tony Ianno pour Rose-Marie Ur; Bob Mills pour Keith Martin; Jocelyne Girard-Bujold.
Aussi présentes : De la Bibliothèque du Parlement : Nancy Miller Chenier et Sonya Norris, attachées de recherche.
Par consentement unanime, le président présente le Premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure :
PREMIER RAPPORT DU SOUS-COMITÉ DU PROGRAMME ET DE LA PROCÉDURE
Il est convenu, -- Que le Comité se réunisse le mardi de 11 h à 13 h et le mercredi de 15 h 30 à 17 h 30.
Il est convenu, -- Que le Comité invite Santé Canada à présenter une séance d'information aux membres du Comité, le mardi 16 novembre et le mercredi 17 novembre 1999.
Il est convenu, -- Que le Comité tienne deux séances d'information sur les Instituts canadiens de recherche en santé, le mardi 23 novembre et le mercredi 24 novembre 1999.
Il est convenu, -- Que, si le projet de loi C-13 sur les Instituts de recherche en santé est renvoyé au Comité permanent de la santé avant la fin de novembre 1999, le Comité tienne des audiences le 30 novembre et le 1er, 7 et 8 décembre 1999.
Il est convenu -- Que, si les audiences sur les Instituts canadiens de recherche en santé se terminent pendant la semaine du 13 décembre 1999, le Comité tienne des séances sur le rapport du vérificateur général.
Il est convenu, -- Que les membres soumettent à la greffière du Comité leur liste de témoins potentiels sur les Instituts de recherche en santé.
Il est convenu, -- Que, vu le plan de travail proposé pour le Comité, la motion de M. Ménard sur le don de sang et la lettre de Mme Wasylycia-Leis sur le Système d'assurance de la salubrité des aliments, soient examinées à la prochaine séance du Comité directeur.
Il est convenu, -- Que la greffière du Comité envoie également les avis de réunion du Comité de l'environnement et du Comité de l'agriculture lorsqu'il y est question qui sujets intéressent le Comité de la santé.
Il est convenu, -- Que le président présente le Premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure au Comité.
Il est convenu, -- Que le Premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure soit adopté
À 12 h 38, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Roxanne Enman