HEAL Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 3
Le mardi 16 novembre 1999
Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd'hui à 11 h 15, dans la salle 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Lynn Myers, président.
Membres du Comité présents : Gurmant Grewal, Keith Martin, Bill Matthews, Réal Ménard, Lynn Myers, Bernard Patry, Greg Thompson, Rose-Marie Ur, Judy Wasylycia-Leis.
Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : Sonya Norris, attachée de recherche.
Témoins : De Santé Canada : Ian Shugart, sous-ministre adjoint invité, Le renouveau organisationnel, Direction générale de la protection de la santé; Joel Weiner, directeur général intérimaire, Direction de la politique, de la planification et coordination, Direction générale de la protection de la santé; Monique Charron, directrice, Politique de programmation et planification, Direction générale des services médicaux; Ian Potter, sous-ministre adjoint, Direction générale de la promotion et des programmes de santé.
Conformément à son mandat qui lui est conféré par l'article 108(2) du Règlement, séance d'information sur Santé Canada.
Marie Fortier, sous-ministre déléguée, Santé Canada, fait une déclaration et, avec Ian Shugart, sous-ministre adjoint invité, Renouveau organisationnel, Direction générale de la protection de la santé, répond aux questions.
Judy Wasylycia-Leis propose, -- Que Santé Canada dépose auprès du Comité un exemplaire de l'Examen d'impact effectué par chacune des directions du ministère.
Le président décide d'examiner la proposition avec soin et d'en reparler avec le Comité.
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
À 13 h 05, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Roxanne Enman