HEAL Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 8
Le jeudi 2 décembre 1999
Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd'hui à 9 h 15, dans la salle 705 de l'édifice La Promenade, sous la présidence de Lynn Myers, président.
Membres du Comité présents : Yvon Charbonneau, Christiane Gagnon, Ovid Jackson, Lynn Myers, Bernard Patry.
Membres substituts présents : Jocelyne Girard-Bujold pour Réal Ménard.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Nancy Miller Chenier et Sonya Norris, attachées de recherche.
Témoins : Table ronde I : Du Centre de recherche du Centre hospitalier de l'Université de Laval : Dr Fernand Labrie, directeur, Centre de recherche CHUL, Département d'endocrinologie moléculaire. De " Vision Health Research Council of Canada " : Dr Martin J. Steinbach, vice-président. De l'Université de Toronto : Dr Cecil Yip, vice-doyen de recherche, Faculté de médecine, Bureau de recherche. De l'Institut de cardiologie de l'Université d'Ottawa : Dr Tofy Mussivand, professeur en chirurgie, Département de chirurgie, Faculté de médecine. De l'Association canadienne des soins de santé : Sharon Sholzberg-Gray, présidente et directrice générale.
Table ronde II : Du Cégep de Jonquière : Michel Perron, directeur du Groupe de recherche ECOBES (Étude des conditions de vie et des besoins de la population). De l'Université du Québec à Chicoutimi : Dr Marcel J. Melançon, directeur, Groupe de recherche en génétique et éthique du Québec. De l'Association canadienne des hôpitaux d'enseignement : Murray Martin, président et chef de la direction, Hôpital de Vancouver et Centre des sciences de la santé. Du Centre d'excellence pour la santé des femmes des Prairies : Linda DuBick, directrice. Du " British Columbia Centre of Excellence for Women's Health " : Dre Lorraine Graeves, directrice générale et membre du conseil de direction intérimaire, IRSC.
Conformément à l'ordre de renvoi du lundi 29 novembre 1999, le comité reprend l'examen du projet de loi C-13, Loi portant création des Instituts de recherche en santé du Canada, abrogeant la Loi sur le Conseil de recherches médicales et modifiant d'autres lois en conséquence (voir le procès-verbal du mardi 30 novembre 1999, séance no 6).
Les témoins de la table ronde I font des déclarations et répondent aux questions.
À 10 h 47, la séance est suspendue.
À 11 h 02, la séance reprend.
Du consentement unanime, il est convenu, -- Que les mémoires des témoins soient distribués aux membres tels qu'ils ont été reçus par la greffière.
Les témoins de la table ronde II font des déclarations et répondent aux questions.
À 12 h 59, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Roxanne Enman