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NRGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 1

Le mercredi 27 octobre 1999

Le Comité permanent des ressources naturelles et des opérations gouvernementales se réunit aujourd'hui à 15 h 33 dans la salle 705 de l'édifice La Promenade, afin d'élire un président.

Membres du Comité présents : Réginald Bélair, Gilles Bernier, Serge Cardin, Yvon Godin, Tony Ianno, Ghislain Lebel, Carolyn Parrish, Carmen Provenzano, Julian Reed, Brent St. Denis, Tony Valeri et Joseph Volpe.

Membres substituts présents : Bill Gilmour pour John Duncan; David Pratt pour Guy St-Julien et Darrel Stinson pour Werner Schmidt.

Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages et Jack Stilborn, attachés de recherche.

Conformément aux paragraphes 106(1) et 106(2) du Règlement, le greffier préside à l'élection du président.

Sur motion de Réginald Bélair, appuyée par Brent St.Denis, il est convenu, -- Que Joseph Volpe assume la présidence du Comité.

Joseph Volpe prend place au fauteuil.

Sur motion de David Pratt, appuyée par Tony Valeri, il est convenu, -- Que Julian Reed soit élu vice-président du Comité.

Sur motion de Tony Valeri, appuyée par Julian Reed, il est convenu, -- Que David Chatters soit élu vice-président du Comité.

Sur motion de Julian Reed, il est convenu, -- Que le Comité retienne, au besoin, les services d'un ou de plusieurs attachés de recherche de la Bibliothèque du Parlement, pour l'aider dans ses travaux, à la discrétion du président.

Sur motion de Brent St. Denis, il est convenu, -- Que, à la discrétion du président et conformément aux règles établies par le Bureau de régie interne, les témoins invités à comparaître devant le Comité soient remboursés de leurs frais de déplacement, d'hébergement et de repas jugés raisonnables, à raison d'au plus deux représentants par organisme.

Sur motion de David Pratt, il est convenu, -- Qu'une transcription des séances à huis clos soit produite et conservée au bureau du greffier et détruite à la fin de la session.

Sur motion de Réginald Bélair, il est convenu, -- Que, conformément au paragraphe 118(2) du Règlement, le président soit autorisé à tenir des réunions en l'absence de quorum, afin d'entendre des témoignages et de les faire publier, pourvu qu'un membre du parti ministériel et un membre de l'opposition soient présents, ainsi que le président ou le vice-président.

Il est convenu, -- Que le Comité se réunisse à huis clos le mardi 2 novembre 1999 pour discuter de ses futurs travaux.

À 1 h 51, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Richard Rumas