NRGO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 2
Le mardi 2 novembre 1999
Le Comité permanent des ressources naturelles et des opérations gouvernementales se réunit aujourd'hui à huis clos à 11 h 06, dans la salle 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Joseph Volpe, président.
Membres du Comité présents : Réginald Bélair, Gilles Bernier, Serge Cardin, David Chatters, Ghislain Lebel, Carolyn Parrish, Carmen Provenzano, Julian Reed, Werner Schmidt, Guy St-Julien, Brent St. Denis, Tony Valeri, Joseph Volpe.
Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages et Jack Stilborn, attachés de recherche.
Le Comité reprend l'examen de questions d'organisation.
Il est convenu, -- Que dix minutes soient allouées aux témoins pour présenter leur exposé et que, pendant l’interrogation des témoins, le temps alloué à chaque parti soit proportionnel à leur position à la Chambre des communes, à la discrétion du président.
Il est convenu, -- Qu'un avis des 48 heures soit exigé avant de pouvoir saisir le Comité de toute motion de fond.
Il est convenu, -- Que le greffier du Comité soit autorisé à distribuer les documents reçus du public dans leur langue originale et qu’il veille à les faire traduire et à transmettre cette traduction aussitôt que possible.
Le Comité examine ses futurs travaux.
À 12 h 08, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Richard Rumas