SCTV Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 1
Le jeudi 24 février 2000
Le Sous-comité de la télédiffusion des délibérations des comités du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à 15 h 50, dans la salle 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Marlene Catterall, présidente.
Membres du Sous-comité présents : Marlene Catterall, Grant McNally et Angela Vautour.
Membre substitut présent : David Pratt pour Peter Adams.
Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : James Robertson, attaché de recherche.
Témoin : De la Chambre des communes : Jean M. Leduc, gérant des opérations, SI-Radio-télédiffusion.
Conformément à l'article 108(3)a)(v) du Règlement et à la recommandation contenue dans le 48e rapport du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre (36e législature, 1re session), considération de la mise en œuvre des recommandations concernant le projet pilote de télédiffusion des délibérations des comités.
La présidente présente l'attaché de recherche et l'invite à faire une présentation sur le contexte des recommandations.
Jean Leduc répond à des questions d'ordre technique sur le Service de télédiffusion de la Chambre des communes.
Sur motion de Grant McNally, il est convenu, - Que le Sous-comité retienne les services d'un attaché de recherche de la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement pour l'aider dans ses travaux, à la discrétion de la présidente.
Sur motion de David Pratt, il est convenu, - Que le Sous-comité se réunisse les jeudis à 15 h 30, sur convocation de la présidence.
À 16 h 07, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Sous-comité
Carol Chafe