TRAN Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 12
Le mardi 2 novembre 1999
Le Comité permanent des transports se réunit aujourd'hui à 9 h 04 (séance télévisée), dans la salle 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Stan Keyes, président.
Membres du Comité présents : Gérard Asselin, Roy Bailey, Murray Calder, Bill Casey, Bev Desjarlais, Stan Dromisky, Michel Guimond, Charles Hubbard, Ovid Jackson, Dale Johnston, Stan Keyes, Lou Sekora.
Membres substituts présents : Carolyn Bennett pour Joe Fontana; Joseph Volpe pour Joe Comuzzi jusqu'à 9 h 40.
Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : John Christopher et June Dewetering, attachés de recherche.
Témoins : À titre personnel : pr Douglas A. Reid, École de commerce, Université Queen; Richard Janda, Faculté de droit, Université McGill.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur l'avenir de l'industrie aérienne au Canada.
Le professeur Douglas Reid fait une déclaration et répond aux questions.
À 10 h 27, par consentement unanime, la séance est suspendue.
À10 h 35, par consentement unanime, la séance reprend.
Richard Janda fait une déclaration et répond aux questions.
Par consentement unanime, il est convenu de distribuer un document en anglais fourni par M. Casey.
La traduction en français viendra plus tard aujourd'hui.
À 11 h 28, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Guyanne L. Desforges