AANR Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 35
Le mardi 27 novembre 2001
Le Comité permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 16 h 05, dans la salle 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Raymond Bonin, président.
Membres du Comité présents : Gérard Binet, Raymond Bonin, Serge Cardin, David Chatters, John Finlay, Nancy Karetak-Lindell, Benoît Serré.
Membres substituts présents : Paddy Torsney pour Guy St-Julien, Joe Comartin pour Pat Martin, Jim Pankiw pour Gerald Keddy.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages et Mary Hurley, attachés de recherche.
Témoins : Du ministère des Ressources naturelles : Bruce Holden, sous-ministre adjoint, Secteur des services intégrés; Ric Cameron, sous-ministre adjoint, Secteur de l'énergie; Sue Kirby, sous-ministre adjoint associé, Secteur de l'énergie; Robert Lomas, conseiller principal associé, Secteur des minéraux et des métaux.
IL EST ORDONNÉ, - Que le budget supplémentaire des dépenses (A) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2002: les crédits 1a, 5a, 10a, 15a, 20a, 25a et 30a sous la rubrique des RESSOURCES NATURELLES et le crédit 41a sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ, déposé le 1er novembre 2001, soit renvoyé au Comité permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des ressources naturelles (extrait des Journaux de la Chambre des communes du jeudi 1er novembre 2001).
Bruce Holden fait une déclaration.
Bruce Holden, Sue Kirby et Ric Cameron répondent aux questions.
Il est convenu, - Que le président mette les crédits en délibération.
Le crédit 1a est adopté avec dissidence.
Le crédit 5a est adopté avec dissidence.
Le crédit 10a est adopté avec dissidence.
Le crédit 15a est adopté avec dissidence.
Le crédit 20a est adopté avec dissidence.
Le crédit 25a est adopté avec dissidence.
Le crédit 30a est adopté avec dissidence.
Le crédit 41a est adopté avec dissidence.
Il est convenu, - Que le président fasse rapport des crédits à la Chambre, sans modifications.
À 17 h, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Jim Latimer