;

AANR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 41

Le mardi 26 février 2002

Le Comité permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 11 h 45 (séance télévisée), dans la salle 208 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Raymond Bonin, président.

Membres du Comité présents : Raymond Bonin, John Finlay, John Godfrey, Nancy Karetak-Lindell, Richard Marceau.

Membre substitut présent : Myron Thompson pour Reed Elley.

Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, Mary Hurley et Carole Hilling, attachés de recherche.

Témoins : Du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien : Warren Johnson, sous-ministre adjoint, Services fonciers et fiduciaires; Geneviève Thériault, conseillère juridique; Brenda Kustra, conseillère exécutive.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son examen de l’évolution de la Loi sur les Indiens (voir le procès-verbal du 19 février 2002, séance n^o 39).

Warren Johnson fait une déclaration et, avec les témoins, répond aux questions.

À 13 h 04, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

La greffière du Comité

Elizabeth B. Kingston