FOPO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 9
Le mardi 1er mai 2001
Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à 9 h 13, dans la salle 705 de l'édifice La Promenade, sous la présidence de Wayne Easter, président.
Membres du Comité présents : Sarkis Assadourian, John Duncan, Wayne Easter, Georges Farrah, Gerald Keddy, Dominic LeBlanc, James Lunney, Lawrence O'Brien, Guy St-Julien, Paul Steckle, Peter Stoffer, Suzanne Tremblay, Tom Wappel.
Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : Alan Nixon, attaché de recherche.
Le Comité examine ses futurs travaux.
Sur motion de Sarkis Assadourian, il est convenu, - Que le budget opérationnel du Comité, au montant de 36 200 $ soit approuvé tel qu'il a été présenté.
Sarkis Assadourian propose, - Que le Comité permanent des pêches et des océans recommande que le gouvernement du Canada promulgue une loi pour interdire la vente de grande quantité d'eau douce prélevée au Canada.
Après débat, la motion, mise aux voix, est rejetée par le vote à main levée suivant :
POUR : 1; CONTRE : 7
Gerald Keddy propose, - Que, pendant l'interrogation des témoins, sept (7) minutes soient allouées au premier intervenant de chaque parti et que, par la suite, trois (3) minutes soient allouées aux intervenants qui suivent (en alternance entre le parti ministériel et les partis d'opposition).
Après débat, Peter Stoffer propose, - Que la motion soit modifiée par substitution du chiffre " cinq (5) " au chiffre " trois (3) ".
L'amendement est adopté par le vote à main levée suivant :
POUR : 5; CONTRE : 4
La motion modifiée, mise aux voix, est rejetée par le vote à main levée suivant :
POUR : 5; CONTRE : 6
À 10 h 13, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Andrew Bartholomew Chaplin