HAFF Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 11
Le mardi 27 mars 2001
Le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à 11 h, dans la salle 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Derek Lee, président.
Membres du Comité présents : Stéphane Bergeron, Marlene Catterall, Yvon Godin, Michel Guimond, Derek Lee, Paul Macklin, Grant McNally, Carolyn Parrish, Geoff Regan, John Richardson, Jacques Saada, Chuck Strahl et Tony Tirabassi.
Membre substitut présent : John Harvard pour Joe Jordan.
Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : James Robertson, attaché de recherche.
Témoins : Du Bureau du Directeur général des élections : Jean-Pierre Kingsley, directeur général des élections; Patricia J. Hassard, directrice générale adjointe des élections; Rennie Molnar, directeur, Registre et Géographie; Luc Dumont, directeur des Opérations; Janice Vézina, directeur, Financement des élections; Diane Davidson, directrice, Services juridiques et registraire des partis politiques.
Rapport du directeur général des élections du Canada sur la 37e élection générale tenue le 27 novembre 2000, conformément à la Loi électorale du Canada, L.C. 2000, ch. 9, par. 534(1).
Jean-Pierre Kingsley fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.
À 12 h 50, le Comité discute de ses futurs travaux.
À 12 h 58, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Patrice Martin
Comité de sélection
Le jeudi 22 mars 2001
Conformément au mandat du Comité, aux responsabilités que lui confère son mandat en sa qualité de Comité de sélection et à un ordre adopté le mercredi 7 février 2001, le Huitième Rapport est adopté d’office et ordre est donné au président de le présenter à la Chambre.