HEAL Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 48
Le lundi 3 décembre 2001
Le Comité
permanent de la santé se réunit aujourd'hui à huis clos, à 10 h 12, dans la
salle 209 de l'édifice de l'ouest, sous la présidence de Bonnie Brown,
président.
Membres du Comité
présents: Bonnie Brown,
Reg Alcock, Jeannot Castonguay, Brenda Chamberlain, Stan Dromisky, James
Lunney, Réal Ménard, Rob Merrifield, Judy Sgro, Yolande Thibeault, Judy
Wasylycia-Leis.
Membres substituts
présents: Preston
Manning pour Diane Ablonczy, Pauline Picard pour Diane Bourgeois, David Price
pour Hélène Scherrer.
Membres associés présents: Preston Manning, Pauline Picard.
Aussi présents: De la Bibliothèque du Parlement:
François-Bernard Côté, Nancy Miller Chenier, Sonya Norris et Monique Hébert,
attachés de recherche.
Le Comité examine une ébauche
de rapport sur la proposition concernant la reproduction humaine assistée
(voir le procès-verbal du jeudi 3 mai 2001, séance no 13).
À 12 h 06, la séance est
suspendue.
À 12h 58, la séance
reprend.
À 13 h 53, la séance est
suspendue.
À 15h35, la séance reprend.
À 17 h 38, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Gary S. Sokolyk