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HEAL Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 48

Le lundi 3 décembre 2001

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd'hui à huis clos, à 10 h 12, dans la salle 209 de l'édifice de l'ouest, sous la présidence de Bonnie Brown, président.

Membres du Comité présents: Bonnie Brown, Reg Alcock, Jeannot Castonguay, Brenda Chamberlain, Stan Dromisky, James Lunney, Réal Ménard, Rob Merrifield, Judy Sgro, Yolande Thibeault, Judy Wasylycia-Leis.

Membres substituts présents: Preston Manning pour Diane Ablonczy, Pauline Picard pour Diane Bourgeois, David Price pour Hélène Scherrer.

Membres associés présents: Preston Manning, Pauline Picard.

Aussi présents: De la Bibliothèque du Parlement: François-Bernard Côté, Nancy Miller Chenier, Sonya Norris et Monique Hébert, attachés de recherche.

Le Comité examine une ébauche de rapport sur la proposition concernant la reproduction humaine assistée (voir le procès-verbal du jeudi 3 mai 2001, séance no 13).

À 12 h 06, la séance est suspendue.

À 12h 58, la séance reprend.

À 13 h 53, la séance est suspendue.

À 15h35, la séance reprend.

À 17 h 38, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Comité

Gary S. Sokolyk