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HEAL Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 51

Le jeudi 6 décembre 2001

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 19, dans la salle 362 de l'édifice de l'est, sous la présidence de Bonnie Brown, président.

Membres du Comité présents: Bonnie Brown, Colleen Beaumier, Jeannot Castonguay, Stan Dromisky, James Lunney, Rob Merrifield, Hélène Scherrer, Judy Sgro, Yolande Thibeault, Judy Wasylycia-Leis.

Membres substituts présents: Preston Manning pour Diane Ablonczy, Pauline Picard pour Diane Bourgeois, Bob Wood pour Brenda Chamberlain.

Membres associés présents: Preston Manning, Pauline Picard.

Aussi présents: De la Bibliothèque du Parlement: François Côté, Nancy Miller Chenier, Sonya Norris et Monique Hébert, attachés de recherche.

Le Comité reprend l’examen d’une ébauche de rapport sur la proposition concernant la reproduction humaine assistée (voir le procès-verbal du jeudi 3 mai 2001, séance no 13).

À 9 h 58, le vide-président, Rob Merrifield, assume la présidence.

À 10 h 37, la présidente, Bonnie Brown, assume la présidence.

À 10 h 54, la séance est suspendue.

À 11 h 34, la séance reprend.

À 11 h 54, la séance est suspendue.

À 12 h 04, la séance reprend.

À 13 h 18, la séance est suspendue.

À 13 h 30, la séance reprend.

À 14 h 05, la séance est suspendue.

À 15 h 30, la séance reprend.

Il est convenu, - Que, conformément à l’article 108(1)(a) du Règlement, le Comité autorise l’impression d’opinions dissidentes en annexe au rapport, immédiatement après la signature de la présidente.

À 16 h 37, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Comité

 

Gary S. Sokolyk