HEAL Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 57
Le mardi 19 février 2002
Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd'hui à 11 h 04, dans la salle 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Bonnie Brown, présidente.
Membres du Comité présents : Bonnie Brown, Brenda Chamberlain, Stan Dromisky, Hélène Scherrer, Judy Sgro et Yolande Thibeault.
Membre substitut présent : Marcel Gagnon pour Diane Bourgeois.
Aussi présentes : De la Bibliothèque du Parlement : Nancy Miller Chenier et Sonya Norris, attachées de recherche.
Témoins : Du ministère des Affaires étrangères et du Commerce international : Claude Carrière, directeur général, Direction générale de la politique commerciale I, Négociateur en chef, Zone de libre-échange des Amériques (ZLEA); Claudio Valle, directeur, Direction des règlements et des obstacles techniques; Victor G. Bradley, directeur adjoint, Direction des règlements et des obstacles techniques.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur l'étiquetage des aliments transgéniques.
Claude Carrière fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.
À 12 h 48, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Gary S. Sokolyk