INST Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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STANDING COMMITTEE ON INDUSTRY, SCIENCE AND TECHNOLOGY
COMITÉ PERMANENT DE L'INDUSTRIE, DES SCIENCES ET DE LA TECHNOLOGIE
TÉMOIGNAGES
[Enregistrement électronique]
Le mercredi 21 février 2001
• 1537
[Français]
Le greffier du comité: Honorables membres du comité, le quorum est atteint. Conformément aux paragraphes 106(1) et 106(2) du Règlement, le choix d'un président est le premier sujet à l'ordre du jour. Je suis prêt à recevoir les motions à cet effet.
[Traduction]
Je suis prêt à recevoir des motions à cet effet.
[Français]
Oui, madame Jennings.
Mme Marlene Jennings (Notre-Dame-de-Grâce—Lachine, Lib.): Je propose Mme Susan Whelan comme présidente du comité.
[Traduction]
Le greffier: Bien. Mme Jennings propose que Mme Whelan assume la présidence du comité.
M. Dan McTeague (Pickering—Ajax—Uxbridge, Lib.): J'appuie cette motion.
Le greffier: Y a-t-il d'autres motions à cet effet?
(La motion est adoptée)
Le greffier: Je déclare Mme Susan Whelan dûment élue présidente du comité et l'invite à prendre place au fauteuil.
La présidente (Mme Susan Whelan (Essex, Lib.)): Je vous remercie tous de votre soutien énorme. Passons à l'élection des vice-présidents.
Monsieur Cannis.
M. John Cannis (Scarborough-Centre, Lib.): Madame la présidente, si vous le permettez, j'aimerais proposer que M. Walt Lastewka soit élu vice-président. Malheureusement, pour des raisons personnelles, il ne peut être des nôtres aujourd'hui, et je vous prie de bien vouloir l'excuser.
La présidente: Il peut être élu in absentia.
Mme Marlene Jennings: J'appuie cette motion.
(La motion est adoptée)
La présidente: Félicitations à M. Lastewka.
J'attends maintenant les candidatures pour un second vice-président.
Monsieur Rajotte.
M. James Rajotte (Edmonton-Sud-Ouest, AC): J'aimerais présenter la candidature de M. Charlie Penson à la vice-présidence.
Mme Paddy Torsney (Burlington, Lib.): J'appuie cette motion.
(La motion est adoptée)
La présidente: Félicitations, monsieur Penson.
Nous avons maintenant un certain nombre de motions de régie, à commencer par celle qui concerne le Sous-comité du programme et de la procédure. L'avez-vous tous devant les yeux? Il faudrait que quelqu'un la présente.
M. Dan McTeague: C'est toute la question des 48 heures d'avis?
La présidente: Nous en sommes tout d'abord à 3a), sous-comité. Il nous faut le nom des personnes qui siégeront à ce sous-comité.
• 1540
Une voix: Oh, les noms.
La présidente: Nous pourrons ajouter les noms après. Vous avez raison. D'accord. Que les partis décident eux-mêmes.
Une voix: C'est cela.
M. Reg Alcock (Winnipeg-Sud, Lib.): Et, madame la présidente, je vous avise simplement que nous n'avons plus qu'environ 20 minutes avant le vote.
Une voix: Vingt-huit.
La présidente: Vingt-huit minutes? D'accord.
Avis favorables à 3a)?
(La motion est adoptée)
La présidente: Quelqu'un veut-il proposer b)?
Mme Paddy Torsney: Certainement; je propose b).
La présidente: Appuyé par? Monsieur Penson.
(La motion est adoptée)
La présidente: Maintenant, c), à propos des témoins. Madame Torsney, voulez-vous le proposer?
Mme Paddy Torsney: Certainement, je suis d'accord.
(La motion est adoptée)
La présidente: Ensuite d), personnel de recherche. Mme Jennings le propose.
(La motion est adoptée)
M. Mauril Bélanger (Ottawa—Vanier, Lib.): Peut-on en débattre?
La présidente: Vous vouliez poser une question, monsieur Bélanger?
M. Mauril Bélanger: Je propose «de deux ou de plusieurs», plutôt que «d'un ou de plusieurs».
La présidente: «... retienne, ..., les services d'un ou de plusieurs attachés(es) de recherche»? Ma foi, nous avons toujours eu la chance au comité d'en avoir deux ou plus. Il y en a en effet trois qui sont actuellement nommés à notre comité.
M. Mauril Bélanger: Très bien.
La présidente: Ça vous suffit pour l'instant?
M. Mauril Bélanger: «... de deux ou de plusieurs» aurait été préférable, mais ça va. D'accord. À condition que...
Une voix: «D'un ou de plusieurs» couvre cela.
La présidente: «D'un ou de plusieurs» couvre deux, trois, quatre...
M. Mauril Bélanger: «D'un ou de plusieurs» n'est pas...
La présidente: Ça va?
M. Mauril Bélanger: Voulez-vous qu'on discute de cela, madame la présidente?
La présidente: Voulez-vous qu'on le remplace par «de deux ou de plusieurs»?
M. Mauril Bélanger: Oui, j'aimerais bien.
Une voix: Pourquoi pas?
M. Dan McTeague: Madame la présidente, étant donné les discussions que nous risquons d'avoir pour la matière que nous aurons à couvrir dans les prochains mois, cela devrait faire pas mal. Les besoins seront donc peut-être plus importants, et je ne vois donc pas d'inconvénient à accepter la recommandation de M. Bélanger.
La présidente: D'accord.
Tout le monde est d'accord: «de deux ou de plusieurs»?
(La motion modifiée est adoptée)
La présidente: Dépenses de témoins. C'est proposé par Mme Torsney.
Mme Paddy Torsney: Certainement.
La présidente: Discussion?
(La motion est adoptée)
La présidente: Ensuite f), réunions à huis clos. Proposé par Mme Torsney. Discussion?
(La motion est adoptée)
La présidente: Puis g), nominations par décret. Proposé par Mme Torsney.
Mme Paddy Torsney: Celle-ci devait...
La présidente: Je les ai mises ensemble. Désolée.
Mme Paddy Torsney: Pas de problème. J'ai proposé les deux parties et...
La présidente: N'avez-vous pas proposé les deux parties?
Mme Paddy Torsney: Certainement, et je propose maintenant g).
La présidente: Vous proposez maintenant g), nominations par décret. Discussion?
(La motion est adoptée)
La présidente: Maintenant h), déjeuners de travail.
M. Dan McTeague: Je la propose... non, vous la proposez, parce que je crois que l'on devrait mettre: «déjeuners de travail de qualité», plutôt que restes de la réunion de quelqu'un d'autre, habituellement des Finances ou du Patrimoine.
La présidente: Je suis certaine que le...
Une voix: Des sandwiches ou quelque chose d'autre qu'un morceau de viande.
La présidente: Je suis certaine que le greffier tiendra compte de cette observation.
Le greffier: Je ferai au mieux.
La présidente: Il fera au mieux. C'est ce qu'il nous promet.
M. Scott Brison (Kings-Hants, PC): Pour moi, ce sera saignant.
La présidente: Merci, monsieur Brison, de ce commentaire.
(La motion est adoptée)
La présidente: Madame Torsney.
Mme Paddy Torsney: Deux choses. Je voulais proposer que nous levions la séance, mais, avant cela, je me demandais si nous pourrions avoir une liste... Je pourrais probablement en demander une moi-même, mais je me demandais si le greffier verrait un inconvénient à nous soumettre une liste de toutes les nominations par décret—une simple liste indiquant le genre de nominations par décret dont sera saisi ce comité. Merci.
Je voudrais ensuite proposer que la séance soit levée.
La présidente: Avant cela—et nous ne pouvons débattre de cette motion—nous aurons une réunion du comité directeur la semaine prochaine. Le greffier va l'organiser.
Monsieur Bélanger.
[Français]
M. Mauril Bélanger: Madame la présidente, j'aimerais soulever un sujet avant l'ajournement, si c'est possible.
Mme Jocelyne Girard-Bujold (Jonquière, BQ): On a proposé l'ajournement.
[Traduction]
La présidente: Il y a un vote. Est-ce que le timbre retentit déjà?
Une voix: Une demi-heure.
[Français]
M. Mauril Bélanger: Permettez-moi de faire une suggestion au comité.
Mme Jocelyne Girard-Bujold: On a proposé l'ajournement.
M. Mauril Bélanger: Je demandais tout simplement. Si vous n'êtes pas d'accord, dites non.
Mme Jocelyne Girard-Bujold: Non.
M. Mauril Bélanger: Très bien. La prochaine fois que vous demanderez le consentement unanime, on s'en souviendra.
Mme Jocelyne Girard-Bujold: Sûrement.
M. Pierre Brien (Témiscamingue, BQ): C'est que vous ne nous auriez pas permis de le faire dans une situation problématique. On ne modifiera pas les règles chaque fois que nous allons siéger. De toute façon, ce n'est pas une question que nous pouvons débattre. Quand une motion est déposée, nous devons passer au vote immédiatement.
[Traduction]
La présidente: Une motion d'ajournement a été proposée. Avis favorables?
• 1545
(La motion est rejetée)
La présidente: Monsieur Bélanger.
[Français]
M. Mauril Bélanger: Madame la présidente, je ne sais pas si cela se fait ou si cela présente un intérêt pour les membres du comité, mais je veux simplement porter à l'attention de tous et toutes qu'il y aura, le 19 avril prochain, le lancement d'une navette spatiale à bord de laquelle se trouvera le Canadien Chris Hatfield. Il fera partie de la mission. Je ne sais pas s'il est de mise pour les membres du comité ou pour certains d'entre nous de participer à ce genre d'événement, mais je peux vous dire que s'il y avait une volonté d'envoyer une délégation du comité, je serais enchanté d'en faire partie, parce que je crois qu'il est important que le comité se penche sur la question scientifique, tel que le veut son nom. Le développement spatial est l'une des sphères d'activité les plus prometteuses.
Alors, je voulais souligner cet événement qui aura lieu pendant la semaine de relâche du mois d'avril. Cela pourrait peut-être intéresser les membres du comité.
[Traduction]
La présidente: Merci beaucoup, monsieur Bélanger.
Monsieur Cannis.
M. John Cannis: M. Bélanger a raison, étant donné que le Canada est l'un des partenaires de la station spatiale. Cela nous donnerait une occasion de voir les choses nous-mêmes, de poser des questions et d'en apprendre un peu plus à ce sujet.
La présidente: Le comité a visité l'Agence spatiale, nous y sommes allés, ses représentants ont comparu devant le comité, et nous avons étudié la loi l'année dernière. Il serait tout à fait approprié que nous poursuivions cette étude, et nous allons donc nous renseigner et en reparler.
Monsieur Manning.
M. Preston Manning (Calgary-Sud-Ouest, AC): Il pourrait être utile de se renseigner sur toutes sortes de grandes manifestations scientifiques prévues au pays au cours de l'année. Les premiers résultats de ce projet neutrino seront probablement publiés en avril. Ce sera une conférence internationale. Je crois qu'il y aura des conférences de presse à 11 endroits différents, tout comme pour le Projet de génome humain.
Il serait bon d'essayer de nous tenir au courant de ces grandes manifestations scientifiques auxquelles participent des Canadiens. Peut-être que tout ce que nous ferons, c'est d'en parler un peu ici, mais si ce n'est pas trop loin—je crois qu'une des conférences de presse pour le projet neutrino aura lieu ici à Ottawa—il serait bon d'en être avisés et peut-être d'y participer d'une façon ou d'une autre.
La présidente: C'est une excellente idée. Monsieur Cannis...
M. Preston Manning: Sudbury n'est pas aussi attrayante que Cocoa Beach.
La présidente: M. Cannis en a également pris note. Nous allons inviter le ministre de l'Industrie à comparaître et nous lui demanderons de nous tenir au courant de toutes ces activités.
Nous pouvons espérer que tout le monde aura un peu de temps pour examiner le classeur qui se trouve maintenant dans vos bureaux et pour réfléchir aux idées à proposer à la réunion du comité directeur.
Madame Torsney.
Mme Paddy Torsney: À ce sujet, je crois qu'il y a une grande foire scientifique nationale quelque part à l'intention des étudiants d'université. C'est une autre chose qui devrait se trouver sur cette liste au cas où certains d'entre nous se trouvent à proximité.
La présidente: D'accord.
Mme Paddy Torsney: J'aimerais également proposer, pendant que j'ai la parole, que nous levions la séance.
(La motion est adoptée)
La présidente: Merci.
