INST Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 40
Le mercredi 17 octobre 2001
Le Comité
permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit
aujourd'hui à 15 h 35, dans la salle 371 de l'édifice de l'ouest, sous la
présidence de Susan Whelan, président.
Membres du Comité
présents: Larry
Bagnell, Stéphane Bergeron, Claude Drouin, Walt Lastewka, Dan McTeague, Charlie
Penson, James Rajotte, Brent St. Denis, Chuck Strahl, Joseph Volpe et Susan
Whelan.
Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement:
Geoffrey P. Kieley, attaché de recherche.
Témoins: Du « Canadian Independent
Petroleum Marketers Association »: Bob MacMinn, vice-président exécutif;
Dave Collins, président. De l’Association québécoise des indépendants du
pétrole: René Blouin, président-directeur général; Pierre Crevier,
président, Pétroles Crevier et membre du Comité des Affaires économique de
l'AQUIP. De l’Alliance canadienne du camionnage: Graham Cooper, premier
vice-président; Ron Lennox, vice-président, Affaires régulatoires.
Conformément à son ordre de
renvoi du jeudi 3 mai 2001, le Comité reprend l'étude du Projet de loi C-23,
Loi modifiant la Loi sur la concurrence et la Loi sur le Tribunal de la
concurrence (Voir le procès-verbal du jeudi 4 octobre 2001, séance no
37).
Il est convenu, -- Que le
Comité tienne des séances des répercussions sur l'économie canadienne des
attentats terroristes du 11 septembre 2001.
Il est
convenu, -- Que le Comité approuve des frais d’inscription de 422,65 $
pour chacun des deux attachés de recherche, afin qu’ils puissent participer à
la Conférence sur le défi du Canada dans la R et D qui se tiendra à Ottawa le
13 novembre 2001.
À 17 h 10, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Normand Radford