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NDVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 40

Le jeudi 17 janvier 2002

Le Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants se réunit aujourd'hui avec le Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international à 13 h 35 (séance télévisée), dans la salle 253-D de l'édifice du centre, sous la présidence de David Pratt, président du Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants, et de John Harvard.

Membres du Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants présents : Claude Bachand, Leon Benoit, Stan Dromisky, Cheryl Gallant, John O'Reilly, David Pratt et Elsie Wayne.

Membre substitut présent : John Godfrey pour David Price.

Autre député présent : Rahim Jaffer.

Membres du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international présents : Bill Casey, John Harvard, Marlene Jennings et Bernard Patry.

Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Michel Rossignol et James Lee, attachés de recherche.

Témoins : Du ministère des Affaires étrangères et du Commerce international : James R. Wright, sous-ministre adjoint, Politique mondiale et sécurité; John Holmes, directeur, Direction du droit onusien, criminel et des traités; Shelley Whiting, directrice adjointe, Section du droit onusien, des droits de la personne et du droit humanitaire.

Conformément à l'ordre de la Chambre du 15 octobre 2001, le Comité reprend, avec le Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international, l’étude conjointe de questions liées aux attaques terroristes du 11 septembre 2001 et à la participation des Forces canadiennes au sein de la coalition militaire internationale contre le terrorisme.

James Wright fait une déclaration et, avec John Holmes, répond aux questions.

À 15 h 37, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

La greffière du Comité,

Diane Deschamps