SCAL Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 1
Le lundi 26 février 2001
Le Sous-comité du calendrier parlementaire du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à 9 h 38, dans la salle 112-N de l'édifice du centre, sous la présidence de Marlene Catterall, président.
Membres du Sous-Comité présents: Stéphane Bergeron, Rick Borotsik, Marlene Catterall, Yvon Godin et John Reynolds.
Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement: James Robertson, attaché de recherche.
Le Sous-comité entreprend l’étude de son ordre de renvoi du Comité du jeudi 15 février 2001, au sujet du calendrier parlementaire.
À 10 h 23, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Sous-Comité
Patrice Martin