SMEM Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 5
Le mardi 27 mars 2001
Le Sous-comité des affaires émanant des députés du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à 15 h 30, dans la salle 306 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Carolyn Parrish, présidente.
Membres du Sous-Comité présents : Garry Breitkreuz, Michel Guimond, Carolyn Parrish et Marcel Proulx.
Membres substituts présents : Gerald Keddy pour Rick Borotsik; Wendy Lill pour Bill Blaikie.
Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : Robert Asselin, attaché de recherche et James Robertson, attaché de recherche.
Témoins : De la Chambre des communes : Stan Keyes, Art Hanger, Chuck Cadman, Leon Benoit, Pat Martin, James Moore, Lorne Nystrom, Sarkis Assadourian, Guy St-Julien, Charles Caccia, Svend Robinson, Jim Abbott, Deepak Obhrai et Jay Hill.
Conformément à l'ordre de renvoi reçu du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre et adopté le mercredi 7 février 2001, le Sous-comité procède au choix des affaires qui feront l'objet d'un vote, à partir des projets de loi et motions dont l'ordre de priorité a été établi le mardi 20 mars 2001.
Les témoins font une déclaration et répondent aux questions.
Il est convenu, - Qu'une ébauche de sondage au sujet des affaires émanant des députés soit examinée par les membres du Sous-comité lors d'une séance ultérieure.
Il est également convenu, - Qu'on procède au sondage après le congé de Pâques.
À 17 h 50, la séance reprend à huis clos pour choisir les affaires qui feront l'objet d'un vote.
À 18 h 30, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Sous-comité
Bibiane Ouellette