SMEM Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 6
Le mercredi 4 avril 2001
Le Sous-comité des affaires émanant des députés du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à 15 h 35, dans la salle 307 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Carolyn Parrish, présidente.
Membres du Sous-Comité présents : Garry Breitkreuz, Michel Guimond, Carolyn Parrish et Marcel Proulx.
Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : James Robertson, attaché de recherche.
Conformément aux ordres de renvoi du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre, adoptés le mercredi 7 février et le 1er mars 2001, le Sous-comité procède à l'examen
d'une ébauche de sondage destiné à tous les députés.Il est convenu, - Que la version modifiée du sondage soit envoyée à tous les députés le 19 avril 2001 et que la date limite pour le retour des réponses soit fixée au 27 avril 2001.
À 16 h 10, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Sous-Comité
Bibiane Ouellette