SMEM Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 7
Le mardi 15 mai 2001
Le Sous-comité des affaires émanant des députés du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd'hui à 15 h 35, dans la salle 307 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Carolyn Parrish.
Membres du Sous-comité présents : Garry Breitkreuz, Carolyn Parrish et Marcel Proulx.
Membres suppléants présents : Bill Casey en remplacement de Richard Borotsik; Antoine Dubé en remplacement de Michel Guimond; Pat Martin en remplacement de Bill Blaikie.
Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : James R. Robertson, attaché de recherche.
Témoins : De la Chambre des communes : Garry Breitkreuz, Bev Desjarlais, James Moore, James Lunney en remplacement de Maurice Vellacott, John Williams, Leon Benoit, Peter Stoffer et Peter Goldring.
Conformément à l’ordre de renvoi du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre adopté le mercredi 7 février 2001, le Sous-comité procède au choix des affaires qui feront l’objet d’un vote parmi les projets de loi et les motions dont l’ordre de priorité a été établi le jeudi 10 mai 2001.
Les témoins font une déclaration et répondent aux questions.
À 17 h 05, la séance se poursuit à huis clos afin de choisir les affaires qui feront l’objet d’un vote.
À 17 h 25, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Sous-comité
Bibiane Ouellette