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SNUD Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 54

Le mercredi 28 août 2002

Le Comité spécial sur la consommation non médicale de drogues ou médicaments se réunit aujourd'hui à 9 h 38 (séance télévisée), dans la salle 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Paddy Torsney, présidente.

Membres du Comité présents : Carole-Marie Allard, l’hon. Hedy Fry, Derek Lee, Réal Ménard, Kevin Sorenson, Paddy Torsney et Randy White.

Aussi présentes : De la Bibliothèque du Parlement : Chantal Collin et Marilyn Pilon, attachées de recherche.

Témoins : Du ministère de la Santé : Dann Michols, sous-ministre adjoint, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs; Dr Gillian Lynch, directrice générale, Programme de la stratégie antidrogue et des substances contrôlées, Santé environnementale et sécurité des consommateurs; Beth Pieterson, directrice générale déléguée, Programme de la stratégie antidrogue et des substances contrôlées, Direction générale, Santé environnementale et sécurité des connommateurs; Carole Bouchard, directrice, Bureau des substances contrôlées.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par la Chambre des communes le jeudi 17 mai 2001, examen des facteurs sous-jacents ou parallèles à la consommation non médicale de drogues ou de médicaments, et à l’ordre du mercredi 17 avril 2002, renvoyant au Comité spécial l'objet du projet de loi C-344, Loi modifiant la Loi sur les contraventions et la Loi réglementant certaines drogues et autres substances (marijuana)

Dann Michols fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 11 h 37, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Carol Chafe