ENVI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 12
Le mardi 28 janvier 2003
Le Comité
permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui
à huis clos, à 11 h 15, dans la salle 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la
présidence de l'hon. Charles L. Caccia, président.
Membres du Comité présents : Roy Bailey, Bernard Bigras, l'hon. Charles L. Caccia, Joe Comartin, John Herron, Karen Kraft Sloan, Gary Lunn, Bob Mills, Julian Reed, Andy Savoy, Hélène Scherrer, Alan Tonks.
Aussi présents : De la Direction de la recherche
parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Kristen Douglas et Tim
Williams, analystes.
Conformément à l'article
108(2) du Règlement, le Comité examine une ébauche de rapport intitulé «
Au-delà du projet de loi C-9 : vers une nouvelle vision de l'évaluation
environnementale »
Kristen Douglas répond aux
questions.
À 12 h 45, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Eugene Morawski