ENVI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 13
Le jeudi 30 janvier 2003
Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à 11 h 10, dans la salle 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de l'hon. Charles L. Caccia, président.
Membres du Comité présents : Roy Bailey, Bernard Bigras, l’hon. Charles L. Caccia, John Herron, Joe Jordan, Gary Lunn, Julian Reed, Hélène Scherrer, Alan Tonks.
Membre substitut présent : Larry Bagnell pour Andy Savoy.
Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Kristen Douglas et Tim Williams, attachés de recherche.
Conformément à l'article 39(5) du Règlement, absence de réponse du gouvernement à la question Q-91 au Feuilleton, au nom de M. MacKay.
Le président fait une déclaration concernant la question Q-91 au Feuilleton.
À 11 h 15, le Comité continue de siéger à huis clos.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité examine une ébauche de rapport intitulé « Au-delà du projet de loi C-9 : vers une nouvelle vision de l'évaluation environnementale »
Tim Williams répond aux questions.
À 12 h 40, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Eugene Morawski