FOPO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 42
Le jeudi 15 mai 2003
Le Comité
permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à huis clos, à
11 h 09, dans la salle 536 de l'édifice Wellington, sous la
présidence de Tom Wappel, président.
Membres du Comité
présents :
Andy Burton, John Cummins, R. John Efford, Georges Farrah, Loyola Hearn, Bill
Matthews, Joe Peschisolido, Carmen Provenzano, Jean-Yves Roy, Peter Stoffer,
Tom Wappel et Bob Wood.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement
: François Côté et Alan Nixon, attachés de recherche.
Conformément à l’article
108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur les espèces envahissantes
(voir le procès-verbal du jeudi 30 janvier 2003, séance no 11).
Le Comité reprend l’examen
d’une ébauche de rapport.
Il est convenu, — Que
l’ébauche de rapport, telle que modifiée, soit adoptée.
Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : Les
espèces aquatiques envahissantes : des invités surprise.
Il est
convenu, — Que le président, le greffier et les attachés de recherche soient
autorisés à apporter à la forme du rapport les changements jugés nécessaires
sans en altérer le fond.
Il est
convenu, — Que le président présente le rapport à la Chambre.
Il est convenu, — Que,
conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de
déposer une réponse globale au rapport; toutefois, nonobstant le délai de 150
jours prévu à l’article 109 du Règlement, le Comité demande de déposer la
réponse globale à ce rapport dans les 90 jours suivant la présentation du rapport
à la Chambre.
Il est convenu, — Que le
greffier du comité prenne les dispositions nécessaires à la tenue d’une
conférence de presse le 27 mai 2003, après le dépôt du rapport du Comité à la
Chambre et que le Comité y soit représenté par le président et un représentant
de chacun des partis d’opposition.
Il est convenu, — Que le
Comité publie un communiqué après le dépôt du rapport.
Il est convenu, —
Que le voyage du Comité en Belgique, au Royaume-Uni, en Norvège et en Islande
soit reporté et ait lieu entre le 7 et le 20 septembre 2003.
À 12 h 25, la séance est suspendue.
À 12 h 31, la séance reprend.
Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité reprend de la
dernière session son étude sur la gestion de la pêche au saumon dans le fleuve
Fraser (voir le procès-verbal du jeudi 30 janvier 2003, séance no
11).
Le Comité entreprend l’étude d’une ébauche de rapport.
À 13 h 01, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Jeremy LeBlanc