FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 43

Le mardi 27 mai 2003

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à 11 h 13, dans la salle 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Tom Wappel, président.

Membres du Comité présents : Andy Burton, John Cummins, R. John Efford, Loyola Hearn, Bill Matthews, Joe Peschisolido, Carmen Provenzano, Jean-Yves Roy, Peter Stoffer, Tom Wappel, Bob Wood.

Membres substituts présents : Paddy Torsney pour Rodger Cuzner, l’hon. Lawrence MacAulay pour Georges Farrah.

Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : François Côté et Alan Nixon, attachés de recherche.

Conformément à l'article 81(4) du Règlement et à l'ordre de renvoi de la Chambre des communes du mercredi 26 février 2003, le Comité reprend l’examen des crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique PÊCHES ET OCÉANS du Budget principal des dépenses pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2004 (voir le procès-verbal du mardi 18 mars 2003, séance n^o 21).

Le président met en délibération le crédit 1.

Il s’élève un débat.

À 11 h 24, le Comité discute de ses futurs travaux.

À 11 h 33, le Comité commence à siéger à huis clos.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur la gestion de la pêche au saumon dans le fleuve Fraser (voir le procès-verbal du jeudi 30 janvier 2003, séance n^o 11).

Le Comité reprend l’examen d’une ébauche de rapport.

À 11 h 36, le Comité recommence à siéger en public.

Les crédits 1, 5 et 10 sont adoptés individuellement avec dissidence.

IL EST ORDONNÉ, - Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1, 5 et 10, inscrits sous la rubrique PÊCHES ET OCÉANS, moins les montants accordés au moyen de crédits provisoires.

À 11 h 38, le Comité recommence à sièger à huis clos.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude de la gestion de la pêche au saumon dans le fleuve Fraser (voir le procès-verbal du jeudi 30 janvier 2003, séance n^o 11).

Le Comité reprend l’examen d’une ébauche de rapport.

À 12 h 23, la séance est suspendue.

À 12 h 27, la séance reprend.

À 13 h 10, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

Jeremy LeBlanc