HEAL Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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37e LÉGISLATURE, 2e SESSION
Comité permanent de la santé
TÉMOIGNAGES
TABLE DES MATIÈRES
Le mardi 3 décembre 2002
| ¿ | 0925 |
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La présidente (Mme Bonnie Brown (Oakville, Lib.)) |
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Mme Joann Garbig (greffière à la procédure) |
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La présidente |
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Mme Joann Garbig |
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La présidente |
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M. Réal Ménard (Hochelaga—Maisonneuve, BQ) |
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La présidente |
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M. Réal Ménard |
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La présidente |
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M. James Lunney (Nanaimo—Alberni, Alliance canadienne) |
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La présidente |
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Mme Brenda Chamberlain (Guelph—Wellington, Lib.) |
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La présidente |
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Mme Brenda Chamberlain |
| ¿ | 0930 |
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La présidente |
CANADA
Comité permanent de la santé |
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TÉMOIGNAGES
Le mardi 3 décembre 2002
[Enregistrement électronique]
¿ 
(0925)
[Traduction]
La présidente (Mme Bonnie Brown (Oakville, Lib.)): Bonjour, mesdames et messieurs. J'ai tardé à ouvrir la séance et je vous dois donc une explication.
Des amendements proposés par cinq députés, en plus des amendements proposés par le gouvernement—pour un total de cinq groupes—ne sont pas inscrits dans le registre. La plupart des amendements de M. Merrifield sont inscrits, mais pas tous. Les amendements de Mme Thibeault ne sont pas inscrits, ceux de Mme Wasylycia-Leis et de Mme Sgro sont seulement déposés, et ceux de Mme Skelton et de M. Merrifield ne sont pas inscrits dans le registre.
Évidemment, ces députés n'ont pas apporté leur pile d'amendements, à l'exception de Mme Thibeault, et ils ne peuvent donc pas faire de vérification. Par conséquent, je suggère que l'on se disperse et que ces députés retournent à leur bureau pour comparer le registre par rapport à leur propre liste d'amendements et prendre les dispositions requises avec le greffier, le conseiller législatif et le greffier législatif afin que nous ayons un registre en bonne et due forme. Ce sera beaucoup plus simple que, par exemple, adopter un amendement pour s'apercevoir plus tard au cours de l'après-midi que l'on préfère un autre amendement à propos du même article.
Donc, avec votre approbation... Je crois que nous aurons probablement besoin du reste de la journée, mais je compte sur les députés qui n'ont pas déposé leurs amendements pour qu'ils prennent les dispositions nécessaires avec le greffier; notre greffier législatif devra donc peut-être réorganiser le tout.
Est-ce que cela vous convient?
Mme Joann Garbig (greffière à la procédure): Eh bien, soit nous aurons une trousse connexe soit...
La présidente: Oui, peut-être une trousse connexe. Peu importe. Alors, que faire de ceux-ci? Faut-il les apporter avec nous?
Mme Joann Garbig: Si vous voulez comparer avec ce que vous avez envoyé...
La présidente: Oui. C'est ce que doivent faire ceux qui sont visés, c'est exact. Ce n'est pas mon cas.
D'accord, vous plaît-il de reprendre la séance à 15 h 30?
[Français]
M. Réal Ménard (Hochelaga—Maisonneuve, BQ): Madame la présidente,
[Traduction]
conformément à l'horaire, nous travaillerons cet après-midi de 15 h 30 à 18 heures?
La présidente: Oui.
M. Réal Ménard: N'oubliez pas que c'est la soirée du Bloc, et si quelqu'un veut danser avec moi, je suis disponible. Je serai heureux de danser avec Hedy Fry. En français, nous disons un slow cochon. Je sais bien que M. Szabo veut danser avec moi, mais ce n'est pas possible.
La présidente: La vie sociale de M. Ménard ne manque jamais de nous intéresser.
Monsieur Lunney.
M. James Lunney (Nanaimo—Alberni, Alliance canadienne): Je voudrais seulement faire remarquer que certains de mes amendements ne semblent pas figurer au registre.
La présidente: D'accord, vous devez donc effectuer la même vérification que tous les autres.
Nous allons donc reprendre à 15 h 30 et terminer à 18 heures. Nous verrons alors combien d'amendements nous pourrons examiner pendant ces deux heures et demie avant de décider si nous devons prolonger la séance de quelques heures. Je n'ai toujours pas compris pourquoi nous ne pouvons pas nous réunir de 11 heures à 13 heures les jours de séance. Il faudra donc peut-être ajouter quelques heures, puisque nous n'avons pas tenu de séance ce matin.
Oui.
Mme Brenda Chamberlain (Guelph—Wellington, Lib.): J'allais poser la même question. Pourquoi ne pas nous réunir plus tôt, à 13 heures ou à 12 h 30, par exemple?
La présidente: Comme demain, c'est mercredi, je ne pense pas qu'on puisse se réunir avant 15 h 30. Voyons d'abord ce qu'on peut faire cet après midi, mais c'est aussi ce que j'allais proposer, Brenda; je crois bien qu'il faudra se réunir jeudi, toute la journée.
Mme Brenda Chamberlain: Je parlais d'aujourd'hui. Pourquoi ne pas commencer plus tôt? Ce n'est pas possible, d'après vous?
¿ (0930)
La présidente: Nous ne savons pas combien d'amendements manquent au registre; nous ne connaissons pas l'envergure du travail. Les députés dont les amendements ne paraissent pas dans le registre doivent d'abord téléphoner au greffier pour lui dire, par exemple, qu'ils ont cinq amendements de plus, afin que le greffier ait une bonne idée du nombre d'amendements présentés.
C'est entendu. La séance est levée.