HUMA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Séance no 3
Le mardi 26 novembre 2002
Le Comité
permanent du développement des ressources humaines et de la condition des
personnes handicapées se réunit à huis clos aujourd'hui à 11 h 08, dans
la salle 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Judi Longfield,
présidente.
Membres du Comité
présents : Eugène
Bellemare, Norman Doyle, Raymonde Folco, Peter Goldring, Judi Longfield, Gurbax
Malhi, Raymond Simard, Larry Spencer, Diane St-Jacques, Alan Tonks et Suzanne
Tremblay.
Membres substituts
présents : Carolyn
Bennett pour John R. Efford, Wendy Lill pour Libby Davies de 11 h 08
à 12 h et Yvon Godin pour Libby Davies de 12 h à 13 h 07.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement
: Kevin Kerr et Bill Young, attachés de recherche.
Comparaît : Du ministère du Développement
des ressources humaines : l'hon. Jane Stewart, ministre du Développement
des ressources humaines.
Témoins : Du ministère du Développement
des ressources humaines : Margaret Biggs, sous-ministre adjointe, Programme
d'investissement dans la personne.
Le Comité discute de la
rédaction de l’ébauche d’un rapport sur
le crédit d'impôt pour personnes handicapées
À 11 h 46, la
séance est suspendue.
À 11 h 46, le
Comité commence à siéger en public.
Sur motion de Alan Tonks,
il est convenu, - Que le Comité adopte le budget de 100 800 $ pour le
Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition
des personnes handicapées, le budget de 134 300 $ pour le Sous-comité
de la condition des personnes handicapées et le budget de 25 250 $
pour le Sous-comité des enfants et jeunes à risque.
À 11 h 48, la séance est
suspendue.
À 12 h 10, la séance
reprend et est télédiffusée.
Conformément à l’article
108(2), le Comité tient une séance d’information relativement aux compétences
et à l’apprentissage.
L’hon. Jane Stewart fait
une déclaration et répond aux questions.
À 13 h 07, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Danielle Belisle